M. Michel Ménard

Socialiste, écologiste et républicain
Loire-Atlantique (5e circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14e législature)

Interventions en commission et en séance (archives)

  • mercredi 29 avril 2015
    1ère séance : Encadrement des crédits à la consommation et action de groupe
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  • mercredi 29 avril 2015
    Séance unique : Séance unique : Élection d’un député ; Accords, protocoles et conventions ; Application de l’article 40 de la Constitution ; Parité de financement entre écoles publiques et privées pour l’accueil des élèves hors de leur commune de résidenc
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  • mercredi 29 avril 2015
    3ème séance : Projet de loi de finances de la sécurité sociale pour 2008 (suite)
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  • mercredi 29 avril 2015
    1ère séance : Projet de loi de finances pour 2008 (seconde partie) (suite) ; Sport, jeunesse et vie associative
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  • mercredi 29 avril 2015
    1ère séance : Projet de loi de finances pour 2008 (seconde partie) (suite) ; Sport, jeunesse et vie associative
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  • mercredi 29 avril 2015
    1ère séance : Mission temporaire d’un député ; Abrogation de l'article 89 de la loi n° 2004-809 du 13 août 2004 relative aux libertés et responsabilité locales
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  • mercredi 29 avril 2015
    1ère séance : Questions au Gouvernement ; Pouvoir d'achat
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  • mercredi 29 avril 2015
    1ère séance : Questions orales sans débat
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  • mercredi 29 avril 2015
    1ère séance : Questions au Gouvernement ; Lutte contre le trafic de produits dopants
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  • mercredi 29 avril 2015
    1ère séance : Questions orales sans débat
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  • mercredi 29 avril 2015
    2ème séance : Questions au gouvernement ; Modernisation des institutions de la Ve République (suite)
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  • mercredi 29 avril 2015
    2ème séance : Rénovation de la démocratie sociale et réforme du temps de travail
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