Loire-Atlantique (5e circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14e législature)
  • mercredi 5 octobre 2016
    Commission des affaires culturelles : Formation des enseignants ; Liberté, indépendance et pluralisme des médias (lecture définitive)
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  • mercredi 5 octobre 2016
    Commission des affaires culturelles : Formation des enseignants ; Liberté, indépendance et pluralisme des médias (lecture définitive)
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  • mercredi 13 juillet 2016
    Commission des affaires culturelles : Mme Laurence Engel, pdte de la Bibliothèque nationale de France
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  • mardi 5 juillet 2016
    Commission des affaires culturelles : Liberté, indépendance et pluralisme des médias
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  • mardi 14 juin 2016
    2ème séance : Questions au Gouvernement ; Votes solennels ; Discrimination et précarité sociale ; Droit humain à l'eau potable
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  • mercredi 1er juin 2016
    Commission des lois : Discrimination à raison de la précarité sociale ; Nuisances de certains engins motorisés en milieu urbain
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  • mercredi 1er juin 2016
    Commission des lois : Discrimination à raison de la précarité sociale ; Nuisances de certains engins motorisés en milieu urbain
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  • mercredi 18 mai 2016
    Commission des affaires culturelles : Protection du droit d'auteur dans l'U.E.
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  • mercredi 18 mai 2016
    Commission des affaires culturelles : Protection du droit d'auteur dans l'U.E.
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  • lundi 4 avril 2016
    1ère séance : Questions orales sans débat
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  • jeudi 31 mars 2016
    1ère séance : Questions orales sans débat
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  • mercredi 30 mars 2016
    Commission des affaires culturelles : M. Jean-Marc Merriaux, Dg de CANOPÉ
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