M. Michel Ménard

Socialiste, écologiste et républicain

Loire-Atlantique (5^e circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

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11 décembre 2007

Question écrite n° 12831 de M. Michel Ménard

Rubrique : impôt sur le revenu

Titre : calcul

Réponse publiée le 8 avril 2008
11 décembre 2007

Question écrite n° 12645 de M. Michel Ménard

Rubrique : automobiles et cycles

Titre : aides de l'État

Réponse publiée le 19 mai 2009
21 août 2007

Question écrite n° 3527 de M. Michel Ménard

Rubrique : professions de santé

Titre : orthophonistes

Réponse publiée le 23 octobre 2007
21 août 2007

Question écrite n° 3515 de M. Michel Ménard

Rubrique : professions de santé

Titre : chirurgiens-dentistes

Réponse publiée le 13 novembre 2007

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