Mme Dominique Orliac

Radical, républicain, démocrate et progressiste
Lot (1re circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14e législature)

Séance publique (archives)

  • (011e)
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    • 1. Élection des conseillers de Paris (suite)
    • 2. Recherche sur l’embryon et les cellules souches embryonnaires
    • 3. Ordre du jour de la prochaine séance
  • (008e)
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    • 1. Questions au Gouvernement
    • 2. Interdiction du cumul de fonctions exécutives locales avec le mandat de député ou de sénateur (projet de loi organique) (n° 1173) Interdiction du cumul de fonctions exécutives locales avec le mandat de représentant au parlement européen (projet de loi) (n° 1174) (votes solennels)
    • 3. Enseignement supérieur et recherche (CMP) (n° 1208)
    • 4. Admission en qualité de pupille de l'État (n° 1224)
    • 5. Ordre du jour de la prochaine séance
  • (258e)
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    • 1. Souhaits de bienvenue à une délégation étrangère
    • 2. Questions au Gouvernement
    • 3. Réforme du Conseil supérieur de la magistrature (n° 815) (vote solennel)
    • 4. Attributions du garde des sceaux et du ministère public en matière de politique pénale et d'action publique (n° 845) (vote solennel)
    • 5. Fiscalité écologique au coeur d'un développement soutenable (n° 908)
    • 6. Refondation de l'école de la République (n° 1093) (Deuxième lecture) (suite)
    • 7. Ordre du jour de la prochaine séance
  • (235e)
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    • 1. Questions au Gouvernement
    • 2. Fixation de l'ordre du jour
    • 3. Réforme de la biologie médicale (C.M.P.) (n° 915)
    • 4. Prorogation du mandat des membres de l'Assemblée des Français de l'étranger (n° 900) - Représentation des Français établis hors de France (n° 884) (Discussion générale commune)
    • 5. Ordre du jour de la prochaine séance
  • (233e)
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    • 1. Nomination de députés en mission temporaire
    • 2. Déblocage exceptionnel de la participation et de l'intéressement (n° 984)
    • 3. Ordre du jour de la prochaine séance
  • (197e)
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    • 1. Questions au Gouvernement
    • 2. Sécurisation de l'emploi (suite) (n° 847)
    • 3. Ordre du jour de la prochaine séance
  • (193e)
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    • 1. Circonscription unique pour l'élection des représentants français au Parlement européen (n° 44) (suite)
    • 2. Recherche sur l'embryon et les cellules souches embryonnaires (n° 825)
    • 3. Ordre du jour de la prochaine séance
  • (187e)
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    • 1. Proclamation de députés
    • 2. Réforme de la biologie médicale (n° 724)
    • 3. Ordre du jour de la prochaine séance
  • (185e)
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    • 1. Débat sur la traçabilité alimentaire
    • 2. Débat sur la politique de la ville et la rénovation urbaine
    • 3. Ordre du jour de la prochaine séance
  • (161e)
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    • 1. Questions au Gouvernement
    • 2. Fixation de l'ordre du jour
    • 3. Élection des conseillers départementaux, des conseillers municipaux et des délégués communautaires, et modification du calendrier électoral Élection des conseillers municipaux, des délégués communautaires et des conseillers départementaux (Votes solennels) (n° 0701)
    • 4. Contrôle et simplification des normes applicables aux collectivités territoriales (Vote solennel) (n° 725)
    • 5. Débat sur la sécurité sanitaire du médicament
    • 6. Ordre du jour
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