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- 1. Questions au Gouvernement.
- 2. Modernisation des institutions de la V e République
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Questions orales sans débat
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. 1. Questions au Gouvernement.
- 2. 2. Adaptation au droit communautaire dans le domaine du médicament (n os 301, 451)
- 3. 3. Commercialisation et utilisation de certains engins motorisés (n os 632, 663)
- 4. 4. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Personnels enseignants de médecine générale (n° 630)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Questions au Gouvernement
- 2. Nomination d'un député en mission temporaire
- 3. Nationalité des équipages de navires
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Proclamation d'un député
- 2. Questions orales sans débat
- 3. Ordre du jour des prochaines séances
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- 1. Questions au Gouvernement
- 2. Protection des personnes contre les chiens dangereux
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Projet de loi de finances pour 2008 (n os 189, 276) (seconde partie)
- 2. Projet de loi de finances pour 2008 (n os 189, 276) (seconde partie)
- 3. Ordre du jour des prochaines séances
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- 1. Projet de loi de finances pour 2008 (seconde partie)
- 2. Ordre du jour des prochaines séances
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- 1. Questions au Gouvernement.
- 2. Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2008 (n os 284, 295)
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
Lot (1re circonscription)
| Mandat clos le 20 juin 2017 (14e législature)