Maine-et-Loire (2e circonscription)| Mandat clos le 20 juin 2017 (14e législature)
Interventions en commission et en séance (archives)
mardi 4 février 2014
1ère séance : Questions au Gouvernement ; Fixation de l'ordre du jour ; Harmonisation des taux de la taxe sur la valeur ajoutée applicables à la presse en ligne ; Renforcement de la lutte contre la contrefaçon
partager
mardi 28 janvier 2014
Questions orales sans débats
partager
mardi 28 janvier 2014
Questions orales sans débats
partager
mercredi 20 novembre 2013
Commission des finances : M. Henri Emmanuelli, pdt de la commission de surveillance de la Caisse des dépôts et de consignation, et M. Jean-Pierre Jouyet, DG
partager
mardi 12 novembre 2013
2ème séance : PLF 2014 : Ecologie, développement et mobilité durables
partager
jeudi 7 novembre 2013
Budget (commission élargie) : crédits 2014 Ecologie, développement et mobilités durables
partager
mardi 5 novembre 2013
Budget (commissions élargies) : Crédits 2014 : Engagements financiers de l'Etat; Remboursements et dégrèvements; Comptes spéciaux.
partager
mercredi 30 octobre 2013
Budget (commission élargie) : crédits 2014 : Mission égalité des terriptoires, logement et ville
partager
mardi 29 octobre 2013
Budget (commission élargie) : Crédits 2014 : Mission solidarité, insertion et égalité des chances
partager
lundi 28 octobre 2013
Budget (commission élargie) : Crédits 2014 : Missions relations avec les collectivités territoriales et avances aux collectivités territoriales
partager
lundi 28 octobre 2013
Budget (commission élargie) : Crédits 2014 : Missions relations avec les collectivités territoriales et avances aux collectivités territoriales
partager
mardi 22 octobre 2013
Budget (commission élargie) : Crédits 2014 : Mission sport, jeunesse et vie associative
partager
1
...
9
10
11
12
13
14
Page n°11 : 12 résultats affichés sur un total de 160
