M. Marc Goua

Socialiste, écologiste et républicain

Maine-et-Loire (2^e circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

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5 février 2013

Question écrite n° 17130 de M. Marc Goua

Rubrique : collectivités territoriales

Titre : gestion

Réponse publiée le 26 mars 2013
29 janvier 2013

Question écrite n° 16875 de M. Marc Goua

Rubrique : santé

Titre : obésité

Réponse publiée le 26 mars 2013
22 janvier 2013

Question écrite n° 16222 de M. Marc Goua

Rubrique : santé

Titre : protection

Réponse publiée le 16 juillet 2013
22 janvier 2013

Question écrite n° 16009 de M. Marc Goua

Rubrique : impôt sur le revenu

Titre : calcul

Réponse publiée le 12 février 2013
22 janvier 2013

Question écrite n° 15944 de M. Marc Goua

Rubrique : famille

Titre : conjoints survivants

Réponse publiée le 30 avril 2013
22 janvier 2013

Question écrite n° 15903 de M. Marc Goua

Rubrique : enseignement agricole

Titre : fonctionnement

Réponse publiée le 5 mars 2013
22 janvier 2013

Question écrite n° 15839 de M. Marc Goua

Rubrique : défense

Titre : armée

Réponse publiée le 26 février 2013
15 janvier 2013

Question écrite n° 15665 de M. Marc Goua

Rubrique : sang et organes humains

Titre : produits sanguins labiles

Réponse publiée le 26 mars 2013
25 décembre 2012

Question écrite n° 14548 de M. Marc Goua

Rubrique : prestations familiales

Titre : CAF

Réponse publiée le 17 décembre 2013
25 décembre 2012

Question écrite n° 14434 de M. Marc Goua

Rubrique : handicapés

Titre : établissements

Réponse publiée le 21 mai 2013

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