M. Marc Goua

Socialiste, écologiste et républicain

Maine-et-Loire (2^e circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

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4 décembre 2007

Question écrite n° 12335 de M. Marc Goua

Rubrique : impôt sur les sociétés

Titre : bénéficiaires

Réponse publiée le 27 mai 2008
4 décembre 2007

Question écrite n° 12309 de M. Marc Goua

Rubrique : travail

Titre : droit du travail

Question close sans réponse le 18 décembre 2007
4 décembre 2007

Question écrite n° 12302 de M. Marc Goua

Rubrique : travail

Titre : droit du travail

Réponse publiée le 22 janvier 2008
4 décembre 2007

Question écrite n° 12272 de M. Marc Goua

Rubrique : tourisme et loisirs

Titre : tourisme social

Réponse publiée le 19 février 2008
4 décembre 2007

Question écrite n° 12083 de M. Marc Goua

Rubrique : travail

Titre : droit du travail

Réponse publiée le 8 avril 2008
4 décembre 2007

Question écrite n° 12078 de M. Marc Goua

Rubrique : enseignement supérieur

Titre : oeuvres universitaires

Réponse publiée le 15 avril 2008
4 décembre 2007

Question écrite n° 12064 de M. Marc Goua

Rubrique : enseignement agricole

Titre : ATOSS et IATOSS

Réponse publiée le 29 janvier 2008
4 décembre 2007

Question écrite n° 12053 de M. Marc Goua

Rubrique : pharmacie et médicaments

Titre : officines

Réponse publiée le 18 novembre 2008
27 novembre 2007

Question écrite n° 11603 de M. Marc Goua

Rubrique : handicapés

Titre : politique à l'égard des handicapés

Réponse publiée le 18 mars 2008
27 novembre 2007

Question écrite n° 11602 de M. Marc Goua

Rubrique : jeunes

Titre : politique à l'égard des jeunes

Réponse publiée le 25 décembre 2007

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M. Marc Goua

Questions posées (archives)