M. Marc Goua

Socialiste, écologiste et républicain

Maine-et-Loire (2^e circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

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27 novembre 2007

Question écrite n° 11556 de M. Marc Goua

Rubrique : TVA

Titre : taux

Réponse publiée le 18 mars 2008
27 novembre 2007

Question écrite n° 11406 de M. Marc Goua

Rubrique : sécurité routière

Titre : cyclistes

Réponse publiée le 19 février 2008
20 novembre 2007

Question écrite n° 10712 de M. Marc Goua

Rubrique : sports

Titre : natation

Réponse publiée le 15 avril 2008
13 novembre 2007

Question écrite n° 10077 de M. Marc Goua

Rubrique : système pénitentiaire

Titre : détenus

Réponse publiée le 5 février 2008
13 novembre 2007

Question écrite n° 9944 de M. Marc Goua

Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

Titre : carte du combattant

Réponse publiée le 5 février 2008
13 novembre 2007

Question écrite n° 9893 de M. Marc Goua

Rubrique : médecines parallèles

Titre : ostéopathes

Question close sans réponse le 19 juin 2012
13 novembre 2007

Question écrite n° 9892 de M. Marc Goua

Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

Titre : incorporés de force

Réponse publiée le 22 janvier 2008
6 novembre 2007

Question écrite n° 9304 de M. Marc Goua

Rubrique : prestations familiales

Titre : CAF

Réponse publiée le 3 juin 2008
30 octobre 2007

Question écrite n° 8991 de M. Marc Goua

Rubrique : fonctionnaires et agents publics

Titre : rémunérations

Réponse publiée le 26 janvier 2010
30 octobre 2007

Question écrite n° 8975 de M. Marc Goua

Rubrique : travail

Titre : congés payés

Réponse publiée le 17 février 2009

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M. Marc Goua

Questions posées (archives)