Budget (commission élargie) : Crédits 2014 : Mission sport, jeunesse et vie associative
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mercredi 9 octobre 2013
Commission des affaires culturelles : M. Denis Masseglia, sur les relations entre le mouvement sportif et l'Etat
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mercredi 18 septembre 2013
Commission des affaires culturelles : Territoires ruraux et de montagne dans le code de l'éducation ; Prix unique du livre
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mardi 10 septembre 2013
2ème séance : Accès au logement et urbanisme rénové (suite)
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mercredi 24 juillet 2013
1ère séance : Indépendance de l'audiovisuel public (Pt de loi et Pt de loi organique) (discussion générale commune)
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jeudi 4 juillet 2013
Commission des affaires culturelles : Modèle économique des clubs de football professionnel français
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mercredi 26 juin 2013
Commission des affaires culturelles : modernisation de l'action publique territoriale ; Programme Erasmus
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mercredi 29 mai 2013
QUESTIONS AU GOUVERNEMENT - MERCREDI 29 MAI 2013
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mercredi 29 mai 2013
1ère séance : Questions au Gouvernement; Déclaration du Gouvernement sur le livre blanc sur la défense et la sécurité nationale et débat sur cette déclaration
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mardi 14 mai 2013
Commission des affaires culturelles : Pj de loi relatif à l'enseignement supérieur et à la recherche
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mercredi 24 avril 2013
1ère séance : Questions au Gouvernement ; Fonctionnement de l'action du Gouvernement et des services de l'État entre le 4 décembre 2012 et le 2 avril 2013; Question à la ministre des affaires sociales et de la santé
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