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- 1. Lutte contre le terrorisme
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Questions au Gouvernement
- 2. Tarifs de l’électricité
- 3. Adaptation de la société au vieillissement
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Projet de loi de financement rectificative de la Sécurité sociale pour 2014
- 2. Questions à la ministre de l’écologie, du développement durable et de l’énergie, consacrées à l’énergie
- 3. Agriculture, alimentation et forêt
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Questions au Gouvernement
- 2. Prévention de la récidive et individualisation des peines
- 3. Questions au ministre de l’éducation nationale, de l’enseignement supérieur et de la recherche
- 4. Questions au ministre de l’économie, du redressement productif et du numérique
- 5. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Questions orales sans débat
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Prévention de la récidive et individualisation des peines
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Économie sociale et solidaire
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Questions au Gouvernement
- 2. Débat sur l’évaluation de la loi du 14 juin 2013 et ses effets sur la sécurisation de l’emploi
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Questions orales sans débat
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Questions au Gouvernement
- 2. Communication de M. le président
- 3. Interdiction du cumul de fonctions exécutives locales avec le mandat de député ou de sénateur-Interdiction du cumul de fonctions exécutives locales avec le mandat de représentant au Parlement européen
- 4. Modification de l’ordre du jour prioritaire
- 5. Avenir et justice du système de retraites (suite)
- 6. Ordre du jour de la prochaine séance
Manche (2e circonscription)
| Mandat clos le 20 juin 2017 (14e législature)