Meurthe-et-Moselle (2e circonscription)| Mandat clos le 20 juin 2017 (14e législature)
Interventions en commission et en séance (archives)
mercredi 3 juin 2015
Commission des affaires culturelles : Avenir des droits d'auteur dans l'Union européenne
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mercredi 27 mai 2015
Commission des affaires culturelles : Protection des sportifs de haut niveau
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mardi 19 mai 2015
1ère séance : Accès restauration scolaire ; Droit d'option départemental
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mardi 19 mai 2015
Commission des affaires culturelles : Bâtir un cadre stabilisé et sécurisé pour les intermittents du spectacle
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mardi 19 mai 2015
1ère séance : Questions au Gouvernement ; Adaptation au droit de l'Union européenne dans les domaines de la propriété littéraire et artistique (C.M.P.) ; Accord France-Andorre prévention doubles impositions (nouvelle lecture)
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mardi 19 mai 2015
Commission des affaires culturelles : Mme Nathalie Sonnac, dont la nomination au CSA est envisagée
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mardi 19 mai 2015
Commission des affaires culturelles : Gestion des réserves et des dépôts des musées ( rapport d'information) ; Examen des amendements au titre de l'article 88 du règlement sur la modernisation du secteur de la presse
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lundi 18 mai 2015
Commission des affaires culturelles : Respect des principes du Code mondial antidopage ; Modernisation du secteur de la presse
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lundi 18 mai 2015
Commission des affaires culturelles : Mme Agnès Saal, pdg de l'Institut national de l'audiovisuel
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lundi 18 mai 2015
2ème séance : Délimitation des régions et modification du calendrier électoral (deuxième lecture) (suite - Art 3 à 14) ; adaptation du droit de l'Union européenne dans les domaines de la propriété littéraire et artistique
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lundi 18 mai 2015
Commission des affaires culturelles : Désignation d'un rapporteur, puis examen du projet de loi sur les domaines de la propriété littéraire et artistique et du patrimoine culturel
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lundi 18 mai 2015
Commission des affaires culturelles : Désignation d'un rapporteur, puis examen du projet de loi sur les domaines de la propriété littéraire et artistique et du patrimoine culturel
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