-
- Présidence de M. David Habib
- 1. Programmation de la recherche
- Présentation
- Mme Frédérique Vidal, ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche et de l’innovation
- Mme Danièle Hérin, rapporteure générale de la commission des affaires culturelles et de l’éducation
- M. Philippe Berta, rapporteur de la commission des affaires culturelles et de l’éducation
- Mme Valérie Gomez-Bassac, rapporteure de la commission des affaires culturelles et de l’éducation
- M. Pierre-Alain Raphan, rapporteur de la commission des affaires culturelles et de l’éducation
- M. Frédéric Reiss
- Motion de rejet préalable
- Discussion générale
- Discussion des articles
- Présentation
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Hugues Renson
- 1. Conseil économique, social et environnemental
- Discussion des articles (suite)
- Article 3 (suite)
- Amendements nos 81 et 281
- M. Erwan Balanant, rapporteur de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République
- M. Éric Dupond-Moretti, garde des sceaux, ministre de la justice
- Amendements nos 201, 110, 31, 272, 265, 280 et 32
- Mme Olivia Gregoire, secrétaire d’État chargée de l’économie sociale, solidaire et responsable
- Amendements nos 112, 33, 191 et 147
- Après l’article 3
- Amendement no 290
- Article 4
- Suspension et reprise de la séance
- Article 5
- Article 6
- Article 7
- Article 3 (suite)
- Discussion des articles (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Annie Genevard
- 1. Conseil économique, social et environnemental
- Discussion des articles (suite)
- Article 7 (suite)
- Rappel au règlement
- Article 7 (suite)
- Suspension et reprise de la séance
- Article 8
- Amendements nos 237, 134 (deuxième rectification) et 258
- Article 9
- Article 9 bis
- Amendement no 214
- Article 10
- Article 10 bis
- Après l’article 10 bis
- Article 11
- Après l’article 11
- Amendement no 184
- Article 12
- Amendement no 90
- Suspension et reprise de la séance
- Explications de vote
- Vote sur l’ensemble
- Discussion des articles (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Annie Genevard
- 1. Inclusion dans l’emploi par l’activité économique
- Discussion des articles (suite)
- Article 5
- M. Dominique Potier
- M. Pierre Vatin
- Amendements nos46, 73 et 78
- Mme Marie-Christine Verdier-Jouclas, rapporteure de la commission des affaires sociales
- Mme Brigitte Klinkert, ministre déléguée chargée de l’insertion
- Amendements nos 158, 232, 283, 401, 70, 76, 96, 89, 71 et 77
- Mme Élisabeth Borne, ministre du travail, de l’emploi et de l’insertion
- Amendements nos 335 et 385
- Sous-amendement no 458
- Amendements nos 233 rectifié, 402 rectifié, 90, 91, 92 et 93
- Sous-amendement nos 455, 456
- Amendements nos 398 et 230
- Article 6
- Article 7
- Article 8
- Article 9
- M. Maxime Minot
- Amendements nos 160, 457 et 459
- Après l’article 9
- Amendement no 367
- Mme Fadila Khattabi, présidente de la commission des affaires sociales
- Amendements nos 454 et 369
- Après l’article 10
- Suspension et reprise de la séance
- Article 11
- Amendement no 460
- Article 5
- Explications de vote
- Vote sur l’ensemble
- Discussion des articles (suite)
- 2. Conseil économique, social et environnemental
- Présentation
- M. Marc Fesneau, ministre délégué chargé des relations avec le Parlement et de la participation citoyenne
- M. Erwan Balanant, rapporteur de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République
- Mme Yaël Braun-Pivet, présidente de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République
- Motion de rejet préalable
- Discussion générale
- Présentation
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Sylvain Waserman
- 1. Conseil économique, social et environnemental
- Discussion des articles
- Article 1er A
- Article 1er
- Amendement no 41
- M. Erwan Balanant, rapporteur de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République
- M. Éric Dupond-Moretti, garde des sceaux, ministre de la justice
- Amendements nos 245, 190, 229, 13, 268, 119, 59, 96, 208, 60, 292, 219, 120 et 261
- Après l’article 1er
- Suspension et reprise de la séance
- Article 2
- Rappel au règlement
- Article 2 (suite)
- Amendement no 267
- Article 3
- Discussion des articles
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Sylvain Waserman
- 1. Mesures de sûreté à l’encontre des auteurs d’infractions terroristes
- 2. Prorogation du mandat des membres du Conseil économique, social et environnemental
- 3. Bioéthique
- Présentation
- M. Olivier Véran, ministre des solidarités et de la santé
- M. Éric Dupond-Moretti, garde des sceaux, ministre de la justice
- Mme Frédérique Vidal, ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche et de l’innovation
- M. Jean-Louis Touraine, rapporteur de la commission spéciale
- Mme Coralie Dubost, rapporteure de la commission spéciale
- M. Hervé Saulignac, rapporteur de la commission spéciale
- M. Philippe Berta, rapporteur de la commission spéciale
- Mme Laëtitia Romeiro Dias, rapporteure de la commission spéciale
- Mme Agnès Firmin Le Bodo, présidente de la commission spéciale
- Motion de rejet préalable
- Discussion générale
- Présentation
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. David Habib
- 1. Questions orales sans débat
- Représentation des Français établis hors de France
- Réseau des écoles françaises à l’étranger
- Relance du secteur touristique à l’approche de la saison estivale
- Crise de la presse écrite
- Dons de DVD et de CD aux bibliothèques et aux médiathèques
- Établissements d’enseignement de la commune de Givors
- Blocs sanitaires dans les écoles
- Services pénitentiaires d’insertion et de probation
- Impact de la crise sanitaire sur la filière cidricole
- Mesures de soutien à la filière cidricole
- Impact de la crise sanitaire sur l’activité des manades de Camargue
- Coupes rases en forêt
- Confiance entre la police et la population
- Commissariat de police de Riom
- Confiance entre la police et la population
- Réforme du régime des catastrophes naturelles
- Délocalisation au profit des métropoles
- Avenir des métiers d’art et savoir-faire traditionnels
- Sauvegarde de la papeterie UPM Chapelle Darblay de Grand-Couronne
- Situation des entreprises organisatrices de voyages scolaires
- Filière viticole et crise sanitaire
- Couturiers et costumiers indépendants
- SOS Médecins dans le pays de Retz
- Calendrier de la réforme de l’aide alimentaire
- Situation financière de l’hôpital public
- Prime pour les ambulanciers
- Revalorisation de la profession des aides à domicile
- Étudiants et internes en médecine et crise sanitaire
- Avenir professionnel des jeunes
- Plan de relance et insertion par l’activité économique
- Embauche des jeunes diplômés
- Relations franco-allemandes pendant la crise sanitaire
- Production nationale de munitions
- Reprise d’activité de la filière de récupération textile
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Hugues Renson
- 1. Annulation du second tour des municipales et report des élections consulaires
- Suspension et reprise de la séance
- 2. Questions sur la politique du logement : impact de la crise du covid-19, perspectives de relance économique et transition écologique
- M. Bertrand Pancher
- M. Julien Denormandie, ministre chargé de la ville et du logement
- M. Bertrand Pancher
- M. Julien Denormandie, ministre
- M. Paul Molac
- M. Julien Denormandie, ministre
- M. Yannick Favennec Becot
- M. Julien Denormandie, ministre
- M. Alexis Corbière
- M. Julien Denormandie, ministre
- M. Alexis Corbière
- M. Julien Denormandie, ministre
- M. Aurélien Taché
- M. Julien Denormandie, ministre
- Mme Frédérique Tuffnell
- M. Julien Denormandie, ministre
- M. Pierre-Yves Bournazel
- M. Julien Denormandie, ministre
- M. M’jid El Guerrab
- M. Julien Denormandie, ministre
- M. Stéphane Peu
- M. Julien Denormandie, ministre
- M. Hubert Wulfranc
- M. Julien Denormandie, ministre
- Mme Stéphanie Atger
- M. Julien Denormandie, ministre
- Mme Stéphanie Do
- M. Julien Denormandie, ministre
- M. Didier Martin
- M. Julien Denormandie, ministre
- M. Pacôme Rupin
- M. Julien Denormandie, ministre
- M. Jean-Marc Zulesi
- M. Julien Denormandie, ministre
- M. Thibault Bazin
- M. Julien Denormandie, ministre
- M. Thibault Bazin
- M. Julien Denormandie, ministre
- M. Pierre Vatin
- M. Julien Denormandie, ministre
- M. Pierre Vatin
- M. Julien Denormandie, ministre
- M. Bruno Fuchs
- M. Julien Denormandie, ministre
- Mme Sophie Mette
- M. Julien Denormandie, ministre
- M. Fabien Lainé
- M. Julien Denormandie, ministre
- M. Jean-Louis Bricout
- M. Julien Denormandie, ministre
- M. Jean-Louis Bricout
- M. Julien Denormandie, ministre
- Mme Sophie Auconie
- M. Julien Denormandie, ministre
- M. Jean-Luc Warsmann
- M. Julien Denormandie, ministre
- M. Ludovic Pajot
- M. Julien Denormandie, ministre
- Suspension et reprise de la séance
- 3. Questions sur l’organisation de l’hôpital public et le rôle des agences régionales de santé
- M. Pascal Brindeau
- M. Laurent Pietraszewski, secrétaire d’État chargé des retraites et de la protection de la santé des salariés contre l’épidémie de covid-19
- Mme Sophie Auconie
- M. Laurent Pietraszewski, secrétaire d’État
- M. Christophe Naegelen
- M. Laurent Pietraszewski, secrétaire d’État
- M. Jean-Luc Warsmann
- M. Laurent Pietraszewski, secrétaire d’État
- M. Yannick Favennec Becot
- M. Laurent Pietraszewski, secrétaire d’État
- M. Paul Molac
- M. Laurent Pietraszewski, secrétaire d’État
- Mme Sabine Rubin
- M. Laurent Pietraszewski, secrétaire d’État
- Mme Sabine Rubin
- M. Laurent Pietraszewski, secrétaire d’État
- Mme Martine Wonner
- M. Laurent Pietraszewski, secrétaire d’État
- M. Guillaume Chiche
- M. Laurent Pietraszewski, secrétaire d’État
- M. Olivier Becht
- M. Laurent Pietraszewski, secrétaire d’État
- M. Olivier Becht
- M. Laurent Pietraszewski, secrétaire d’État
- M. Hubert Wulfranc
- M. Laurent Pietraszewski, secrétaire d’État
- M. Jean-Paul Lecoq
- M. Laurent Pietraszewski, secrétaire d’État
- Mme Mireille Robert
- M. Laurent Pietraszewski, secrétaire d’État
- Mme Laurianne Rossi
- M. Laurent Pietraszewski, secrétaire d’État
- M. Jacques Krabal
- M. Laurent Pietraszewski, secrétaire d’État
- Mme Sereine Mauborgne
- M. Laurent Pietraszewski, secrétaire d’État
- Mme Fiona Lazaar
- M. Laurent Pietraszewski, secrétaire d’État
- Mme Emmanuelle Anthoine
- M. Laurent Pietraszewski, secrétaire d’État
- M. Bernard Perrut
- M. Laurent Pietraszewski, secrétaire d’État
- M. Jean-Pierre Vigier
- M. Laurent Pietraszewski, secrétaire d’État
- M. Jérôme Nury
- M. Laurent Pietraszewski, secrétaire d’État
- M. Brahim Hammouche
- M. Laurent Pietraszewski, secrétaire d’État
- Mme Sarah El Haïry
- M. Laurent Pietraszewski, secrétaire d’État
- Mme Michèle de Vaucouleurs
- M. Laurent Pietraszewski, secrétaire d’État
- M. Joaquim Pueyo
- M. Laurent Pietraszewski, secrétaire d’État
- Mme Valérie Rabault
- M. Laurent Pietraszewski, secrétaire d’État
- Mme Agnès Thill
- M. Laurent Pietraszewski, secrétaire d’État
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Richard Ferrand
- 1. Questions au Gouvernement
- Stratégie du Gouvernement pour la sécurité sociale
- Conséquences économiques et sociales du covid-19 dans les outre-mer
- Hôpital public
- Hôpital public
- Cumul de la fonction de membre du gouvernement et d’un mandat de maire
- Hôpital public
- Politique du Gouvernement face à la crise sanitaire
- Lutte contre la précarité alimentaire
- Organisation du second tour des élections municipales
- Application du dispositif de chômage partiel
- Mesures en faveur du secteur de l’automobile
- Fiscalité des hauts revenus
- Mesures en faveur de l’industrie
- Économie inclusive
- Mesures en faveur de la restauration et de l’hôtellerie
- Usine Renault de Flins
- Mesures en faveur de l’automobile
- Soutien à l’industrie aéronautique
- Soutien à l’industrie aéronautique
- Mesures en faveur de l’automobile
- Commercialisation des masques de protection
- Évolution du droit des assurances
- Délocalisation de l’activité automobile
- Relance économique
- Mesures à destination des associations sportives
- Réouverture des frontières
- Mesures à destination de la jeunesse
- Politique du Gouvernement
- Avenir de la Cisjordanie
- 2. Reconnaissance aux soignants
- 3. Droits des travailleurs et accompagnement des familles après le décès d’un enfant
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Marc Le Fur
- 1. Diverses dispositions liées à la crise sanitaire, à d’autres mesures urgentes ainsi qu’au retrait du Royaume-Uni de l’Union européenne
- Discussion des articles (suite)
- Article 1er(suite)
- Amendement no 146
- M. Guillaume Kasbarian, rapporteur de la commission spéciale
- Mme Muriel Pénicaud, ministre du travail
- Amendements nos 316, 223, 398, 471 et 206
- Rappel au règlement
- Article 1er(suite)
- Suspension et reprise de la séance
- Amendements nos 434, 173, 224, 225, 397, 435, 1, 7, 26, 45, 150, 264, 280, 501 et 511
- M. Marc Fesneau, ministre chargé des relations avec le Parlement
- Amendements nos 230, 352, 213 et 231
- Mme Roxana Maracineanu, ministre des sports
- Amendements nos 475, 232, 436, 5, 95, 151, 233, 514, 109, 178, 234, 437, 235, 236, 405, 157, 237, 481, 179, 238, 364, 480, 120, 239, 365, 21, 76, 129, 180 et 240
- Rappel au règlement
- Suspension et reprise de la séance
- Article 1er(suite)
- Après l’article 1er
- Article 1er bis
- Amendements nos 241 et 272
- M. Christophe Castaner, ministre de l’intérieur
- Article 1er(suite)
- Discussion des articles (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Meuse (1re circonscription)
| Mandat clos le 9 juin 2024 (16e législature)