-
- Présidence de M. Richard Ferrand
- 1. Disparition de José Evrard et du président David Sassoli
- 2. Menaces contre des élus
- 3. Questions au Gouvernement
- Protocole sanitaire dans les écoles
- Protocole sanitaire dans les écoles
- Engagement de la réserve sanitaire et des pharmaciens
- Protocole sanitaire dans les écoles
- Protocole sanitaire dans les écoles
- Protocole sanitaire dans les écoles
- Protocole sanitaire dans les écoles
- Bilan de la politique de sécurité
- Cybersécurité
- Situation en Ukraine
- Hausse des prix de l’énergie
- Libération de Ramy Shaath
- Protocole sanitaire dans les écoles
- Politique énergétique
- Crise sanitaire en outre-mer
- Violences dans le débat public
- Menaces et violences contre les élus
- Déficit commercial
- Réforme des outils de gestion des risques climatiques en agriculture
- Fermeture du service de médecine interne à l’hôpital Joseph-Ducuing de Toulouse
- Dépistage de la covid-19
- Hôpital public
- Soutien au secteur de l’événementiel
- Mme Corinne Vignon
- M. Jean-Baptiste Lemoyne, ministre délégué auprès du ministre de l’Europe et des affaires étrangères, chargé du tourisme, des Français de l’étranger et de la francophonie, et auprès du ministre de l’économie, des finances et de la relance, chargé des petites et moyennes entreprises
- Situation sanitaire à La Réunion
- Prix agricoles
- Situation au Mali
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Annie Genevard
- 1. Projet de loi de finances pour 2022
- 2. Déclaration du Gouvernement relative à la présidence française du Conseil de l’Union européenne, suivie d’un débat
- M. Jean Castex, Premier ministre
- M. Jean-Paul Lecoq (GDR)
- M. Christophe Castaner (LaREM)
- M. Pierre-Henri Dumont (LR)
- M. Patrick Mignola (Dem)
- Mme Marietta Karamanli (SOC)
- M. Olivier Becht (Agir ens)
- M. Christophe Naegelen (UDI-I)
- Présidence de Mme Annie Genevard
- M. Bertrand Pancher (LT)
- M. Éric Coquerel (FI)
- M. Pieyre-Alexandre Anglade (LaREM)
- Mme Constance Le Grip (LR)
- M. Sébastien Nadot (LT)
- M. Sébastien Chenu
- Mme Aude Bono-Vandorme (LaREM)
- M. Jean-Louis Bourlanges, président de la commission des affaires étrangères
- Mme Liliana Tanguy, suppléant Mme Sabine Thillaye, présidente de la commission des affaires européennes
- M. Jean-Yves Le Drian, ministre de l’Europe et des affaires étrangères
- M. Clément Beaune, secrétaire d’État chargé des affaires européennes
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Hugues Renson
- 1. Différenciation, décentralisation, déconcentration et simplification de l’action publique locale
- Discussion des articles
- Article 1er
- Amendements nos 2148 et 2302
- M. Bruno Questel, rapporteur de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République
- Mme Jacqueline Gourault, ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales
- Amendements nos 126, 3146, 3232, 3036, 902, 1540, 3037, 2271, 1850 et 1542
- Après l’article 1er
- Amendement no 2309
- Article 1er bis
- Après l’article 1er bis
- Article 1er ter A
- Amendement no 3040
- Après l’article 1er ter A
- Amendement no 3233 rectifié
- Article 2
- Après l’article 2
- Amendement no 146
- Article 2 bis
- Après l’article 2 bis
- Article 3
- Amendements nos 1025, 1399, 3374, 2312, 2152, 3192, 1840 rectifié, 416 et 2005
- Mme Maina Sage, rapporteure de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République
- Amendements nos 2747, 2993, 418, 2006, 2749, 3023, 417, 2007, 2748, 3013, 3042 rectifié, 1530, 3043, 1395, 3044, 2750, 3236, 3045, 3237, 3046, 3047, 3238, 3239, 3048, 3240, 3177, 621, 1396 et 2751 deuxième rectification
- Article 1er
- Discussion des articles
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Richard Ferrand
- 1. Questions au Gouvernement
- Naufrage de migrants dans la Manche
- Nouvelle politique agricole commune
- Gestion des flux migratoires à Calais
- Ordre public dans les outre-mer
- Situation sanitaire
- Situation dans les outre-mer
- Situation des migrants à Calais
- Traité du Quirinal
- Gestion des flux migratoires à Calais
- Violences intrafamiliales
- Dépistage du covid-19 à l’école
- Avenir de l’élevage
- Débat public sur le nucléaire
- Réforme de l’assurance chômage
- Violences contre les forces de l’ordre
- Crise de l’école
- Nouveaux contrats de ville
- Crise des hôpitaux
- Hommage à Joséphine Baker
- Lutte contre le sida
- Lutte contre les violences conjugales
- Situation fiscale de Français résidant en Grèce et en Italie
- Opération Sirli en Égypte
- Assises du commerce
- Dangers du protoxyde d’azote
- Crise du système de santé français
- Pénurie de médecins
- 2. Renforcement du droit à l’avortement
- Discussion des articles (suite)
- Article 1er (suite)
- Rappel au règlement
- Article 1er (suite)
- Article 1er bis
- Mme Catherine Fabre
- Mme Delphine Bagarry
- M. Patrick Hetzel
- Amendements nos 2, 19, 40, 70, 106, 177, 323, 56 et 71, 122
- Sous-amendement nos 500
- Amendements nos 15, 170, 307, 255 et 426
- Sous-amendements nos 533, 496, 495 et 507
- Amendements nos 161 et 218, 292
- Sous-amendements nos 509, 489 et 502
- Amendements nos 432 rectifié, 457, 470, 169 et 230, 306
- Sous-amendement nos 520, 493, 516, 497
- Amendements nos 168, 304 et 167, 226, 302
- Sous-amendement nos 505, 514, 492
- Amendements nos 166, 300, 164, 296 et 469
- Sous-amendement nos 503, 491, 511
- Amendements nos 165, 298, 16, 39, 48, 171, 231, 424, 435, 17, 438, 18, 176, 237, 321 et 439 rectifié
- Article 1er ter
- Article 2
- Discussion des articles (suite)
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Richard Ferrand
- 1. Questions au Gouvernement
- Réforme du système de santé
- Hommage aux anciens combattants
- Services d’urgences hospitalières
- Référendum sur l’autodétermination en Nouvelle-Calédonie
- Réforme de la sécurité sociale
- Attractivité des métiers du handicap
- Politique du logement
- Lutte contre le réchauffement climatique
- Plurilinguisme au sein des instances européennes
- Inclusion des personnes handicapées
- Négociations franco-anglaises sur la pêche
- Toxicomanes déplacés porte de la Villette
- Pouvoir d’achat
- Politique pénitentiaire
- Sécurité à Mayotte
- Pouvoir d’achat en outre-mer
- Contrôle migratoire à Calais
- Stratégie française pour l’intelligence artificielle
- Situation de la Corse
- Lutte contre le diabète
- Pouvoir d’achat en outre-mer
- Politique de réindustrialisation
- Tensions à la frontière polonaise
- Fusion entre TF1 et M6
- Situation des migrants dans le Pas-de-Calais
- Tourisme et sommet « Destination France »
- Délais de jugement des divorces contentieux
- 2. Éloge funèbre de Marielle de Sarnez
- Suspension et reprise de la séance
- 3. Projet de loi de finances pour 2022
- Seconde partie (suite)
- Outre-mer
- M. Olivier Serva, rapporteur spécial de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- M. Philippe Bolo, suppléant M. Max Mathiasin, rapporteur pour avis de la commission des affaires économiques
- M. Philippe Naillet, rapporteur pour avis de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République
- M. Jean-Hugues Ratenon
- M. Jean-Philippe Nilor
- Mme Ramlati Ali
- M. David Lorion
- Mme Justine Benin
- Mme Josette Manin
- Mme Maina Sage
- M. Philippe Dunoyer
- M. Paul Molac
- M. Sébastien Lecornu, ministre des outre-mer
- Présidence de Mme Annie Genevard
- Mme Maud Petit
- M. Sébastien Lecornu, ministre des outre-mer
- Mme Karine Lebon
- M. Sébastien Lecornu, ministre
- Mme Manuéla Kéclard-Mondésir
- M. Sébastien Lecornu, ministre
- M. Lénaïck Adam
- M. Sébastien Lecornu, ministre
- Mme Manuéla Kéclard-Mondésir
- M. Sébastien Lecornu, ministre
- M. Philippe Gomès
- M. Sébastien Lecornu, ministre
- Mission Outre-mer (état B)
- Outre-mer
- Seconde partie (suite)
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Marc Le Fur
- 1. Projet de loi de finances pour 2022
- Seconde partie (suite)
- Sport, jeunesse et vie associative
- M. Benjamin Dirx, rapporteur spécial de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- M. Bertrand Pancher, rapporteur pour avis de la commission des affaires culturelles et de l’éducation
- Mme Maud Petit
- Mme Sylvie Tolmont
- M. Pierre-Yves Bournazel
- M. Michel Zumkeller
- M. Michel Castellani
- M. Michel Larive
- Mme Elsa Faucillon
- M. Bertrand Sorre
- M. Maxime Minot
- Mme Roxana Maracineanu, ministre déléguée chargée des sports
- Mme Sarah El Haïry, secrétaire d’État chargée de la jeunesse et de l’engagement
- Mme Sophie Mette
- Mme Roxana Maracineanu, ministre déléguée
- M. Michel Zumkeller
- Mme Roxana Maracineanu, ministre déléguée
- M. André Chassaigne
- Mme Roxana Maracineanu, ministre déléguée
- Mme Catherine Osson
- Mme Sarah El Haïry, secrétaire d’État
- M. Dino Cinieri
- Mme Roxana Maracineanu, ministre déléguée
- Mission Sport, jeunesse et vie associative (état B)
- Amendements nos 1280, 1301, 695, 573, 1231, 506, 525, 1234, 567, 566, 569, 576, 577, 529, 527, 537, 372, 501, 627, 686, 340, 583, 694, 342, 619, 526, 373, 696, 616, 568, 629, 698, 505, 697, 503, 341, 590, 536, 531, 523, 502, 699, 343, 623, 459, 500, 687, 538, 535, 528, 504, 530, 571, 572, 575, 617, 646, 519, 570 et 1349
- Après l’article 48
- Sport, jeunesse et vie associative
- Seconde partie (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Sylvain Waserman
- 1. Accès aux œuvres culturelles à l’ère numérique
- 2. Création de la fonction de directrice ou de directeur d’école
- Présentation
- Motion de rejet préalable
- Discussion générale
- Discussion des articles
- Article 1er
- M. Jean-Hugues Ratenon
- Mme Sylvia Pinel
- Mme Jacqueline Dubois
- Amendements nos 35, 23, 24, 45, 2, 3, 30, 36, 4 et 66
- Article 2
- Article 2 bis
- Mme Sylvie Charrière
- M. Michel Larive
- Amendements nos 40, 6, 41, 43, 9, 56 et 68
- Article 3
- M. Stéphane Testé
- Amendement no 19
- Article 5
- M. Bertrand Sorre
- Amendement no 34
- Article 6
- Amendement no 1
- Article 1er
- Explications de vote
- Vote sur l’ensemble
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Richard Ferrand
- 1. Hommage au caporal-chef Maxime Blasco
- 2. Questions au Gouvernement
- Prix de l’énergie
- Plan d’accompagnement pour les chômeurs de longue durée
- Hausse des prix de l’énergie
- Transfert de production des moteurs d’Ariane 6 vers l’Allemagne
- Tensions sur les matières premières et le prix du gaz
- Violences à Cavaillon
- Hausse des prix de l’énergie
- Difficultés du secteur touristique
- Réforme de l’autonomie et du grand âge
- Déplacement de toxicomanes
- Vente de frégates à la Grèce
- Projets de budget pour 2022
- Financement de l’aide à domicile
- Délai légal d’accès à l’avortement
- Soutien aux ménages les plus précaires
- Air Austral
- Violences à Mayotte
- Aide sociale à l’enfance et jeunes majeurs
- Assises de la santé mentale et de la psychiatrie
- EUROAPI
- Métiers du grand âge
- Politique migratoire
- Scissions de communautés de communes
- Directeurs d’école
- Plan Avenir montagnes
- Accord de ciel ouvert avec le Qatar
- 3. Adaptation au droit de l’Union européenne dans le domaine des transports, de l’environnement, de l’économie et des finances
- 4. Ratification de l’ordonnance relative aux modalités de représentation des travailleurs indépendants recourant aux plateformes
- 5. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Richard Ferrand
- 1. Ouverture de la session extraordinaire
- 2. Décès de Jean-Paul Belmondo
- 3. Questions au Gouvernement
- Situation en Afghanistan
- Situation en Afghanistan
- Mesures sanitaires en outre-mer
- Violences à Marseille
- Érosion de la biodiversité
- Allocation de rentrée scolaire
- Implantation d’éoliennes sur le site du mémorial de Villers-Bretonneux
- Déplacement du Président de la République à Marseille
- Conséquences sociales de la crise sanitaire en Martinique
- Rentrée scolaire
- Difficultés de recrutement des entreprises
- Statut du directeur d’école
- Projet de forages en nappes profondes dans le Médoc
- Sécurité des soignants
- Niveau scolaire des élèves
- Coût de la vie à La Réunion
- Rentrée scolaire
- Difficultés d’approvisionnement de la filière bois
- Réformes de l’assurance chômage et des retraites
- Déplacement du Président de la République à Marseille
- Dotations de l’État aux territoires ruraux
- Stratégie de soins face au covid-19
- Politique d’inclusion sportive
- AOP « camembert de Normandie »
- Hausse des tarifs réglementés de l’énergie
- 4. Démission et remplacement de députés
- 5. Prorogation de l’état d’urgence sanitaire dans les outre-mer
- M. Sébastien Lecornu, ministre des outre-mer
- M. Jean-Pierre Pont, rapporteur de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République
- Motion de rejet préalable
- Discussion générale
- Discussion des articles
- Article unique
- M. Olivier Serva
- Mme Nathalie Bassire
- M. Max Mathiasin
- M. Michel Castellani
- Mme Caroline Fiat
- Mme Karine Lebon
- M. Nicolas Dupont-Aignan
- Mme Manuéla Kéclard-Mondésir
- M. Jean-Luc Poudroux
- M. Gérard Leseul
- Amendements nos 1, 32, 35 et 2
- Présidence de M. Sylvain Waserman
- Amendements nos 3, 4, 5, 6, 39, 7, 50, 8 et 9
- Après l’article unique
- Article unique
- Explications de vote
- Vote sur l’ensemble
- 6. Levée de la séance
-
- Présidence de M. Richard Ferrand
- 1. Questions au Gouvernement
- Mesures annoncées par le Président de la République
- Stratégie vaccinale
- Taxation des multinationales
- Stratégie vaccinale dans l’enseignement
- Mesures annoncées par le Président de la République
- Mesures annoncées par le Président de la République
- Mesures annoncées par le Président de la République
- Meurtre de Théo à Claye-Souilly
- Relance et emploi
- Crise de la filière bois
- Mesures annoncées par le Président de la République
- Compétences des métropoles
- Stratégie vaccinale
- Accompagnement des enfants en situation de handicap
- Réforme de l’assurance chômage
- Lutte contre la toxicomanie à Paris
- Présidence française du Conseil de sécurité des Nations unies
- Nuisances liées au développement de l’éolien
- Pénurie de matériaux dans le secteur du bâtiment
- Avenir de la Guyane
- Sécurité civile
- Politique de la ville
- Désengagement des services publics
- Projet de loi « climat et résilience »
- Projet de loi « climat et résilience »
- 2. Lutte contre les inégalités mondiales
- 3. Prévention d’actes de terrorisme et renseignement
- Présentation
- Mme Marlène Schiappa, ministre déléguée chargée de la citoyenneté
- M. Éric Dupond-Moretti, garde des sceaux, ministre de la justice
- M. Raphaël Gauvain, rapporteur de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République
- M. Loïc Kervran, rapporteur de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République
- Motion de rejet préalable
- Discussion générale
- Discussion des articles
- Article 1erbis
- Amendement no 1
- Article 2
- Amendement no 41
- Article 3
- Article 5
- Article 6
- Amendement no 43
- Article 6 bis
- Article 7
- Article 8
- Article 10
- Amendement no 46
- Article 11
- Amendement no 48
- Article 13
- Article 15
- Article 16
- Articles 16 bis et 17
- Article 17 bis
- Amendement no 80
- Article 17 ter A
- Article 19
- Amendements nos 37, 85, 12, 39, 47, 52, 11, 38, 53 et 83, 51, 73
- Article 1erbis
- Vote sur l’ensemble
- Présentation
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
Meuse (1re circonscription)
| Mandat clos le 9 juin 2024 (16e législature)