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9 septembre 2008Rubrique : déchets, pollution et nuisancesTitre : déchets électriques et électroniquesRéponse publiée le 4 novembre 2008
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9 septembre 2008Rubrique : déchets, pollution et nuisancesTitre : automobilesRéponse publiée le 16 décembre 2008
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9 septembre 2008Rubrique : déchets, pollution et nuisancesTitre : automobilesRéponse publiée le 16 décembre 2008
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9 septembre 2008Rubrique : déchets, pollution et nuisancesTitre : airRéponse publiée le 22 septembre 2009
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9 septembre 2008Rubrique : commerce extérieurTitre : importationsRéponse publiée le 30 décembre 2008
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9 septembre 2008Rubrique : chômage : indemnisationTitre : conditions d'attributionRéponse publiée le 23 juin 2009
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9 septembre 2008Rubrique : bauxTitre : baux rurauxRéponse publiée le 11 novembre 2008
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9 septembre 2008Rubrique : audiovisuel et communicationTitre : télévision numérique terrestreRéponse publiée le 14 octobre 2008
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9 septembre 2008Rubrique : audiovisuel et communicationTitre : radioRéponse publiée le 14 octobre 2008
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9 septembre 2008Rubrique : assurance maladie maternité : généralitésTitre : conventions avec les praticiensRéponse publiée le 27 janvier 2009