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Mercredi 29 septembre 2021Session 2020 – 2021
– Table ronde de représentants d'associations appelant à des réformes en matière de vote :
. Mme Chloé Ridel, présidente de l'association Mieux voter, Mme Paloma Moritz, co fondatrice, et M. Pierre-Louis Guhur ;
. M. Olivier Durand, fondateur de l'Association pour la reconnaissance du vote blanc.partager -
Mercredi 15 septembre 2021Session 2020 – 2021
Table ronde réunissant des représentants de think tanks :
- M. Dominique Reynié, directeur général de la Fondation pour l'innovation politique (Fondapol) ;
- M. Gérard Grunberg, directeur de la publication de Télos ;
- M. Gilles Finchelstein, directeur général de la Fondation Jean-Jaurès, et Jérémie Peltier, directeur des études.partager -
Mercredi 21 octobre 2020Session 2020 – 2021
- Examen de la deuxième partie du projet de loi de finances pour 2021 (n° 3360) :
- mission « Écologie, développement et mobilité durables » :
. Énergie (Mme Marie-Noëlle Battistel, rapporteure pour avis).
- mission « Cohésion des territoires » :
. Logement (Mme Stéphanie Do, rapporteure pour avis),
. Ville (M. Jean-Luc Lagleize, rapporteur pour avis).partager -
Mercredi 29 juillet 2020Session 2019 – 2020
Audition, en application de l'article 13 de la Constitution, de M. Philippe Mauguin que le Président de la République envisage de nommer dans les fonctions de président-directeur général de l'Institut national de recherche pour l'agriculture, l'alimentation et l'environnement (INRAe) (M. Rémi Delatte, rapporteur). Cette audition sera suivie d'un vote.
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Mardi 21 juillet 2020Session 2019 – 2020
Nomination d'un rapporteur pour avis sur le projet de loi de programmation de la recherche pour les années 2021 à 2030 et portant diverses dispositions relatives à la recherche et à l'enseignement supérieur (n° 3234)
Audition de Mme Emmanuelle Wargon, ministre déléguée auprès de la ministre de la transition écologique, chargée du logement.partager -
Mercredi 4 mars 2020Session 2019 – 2020
Présentation du rapport d'évaluation de la loi n° 2016-1888 du 28 décembre 2016 de modernisation, de développement et de protection des territoires de montagne (Mme Marie-Noëlle Battistel, Mme Frédérique Lardet, M. Vincent Rolland et M. Jean-Bernard Sempastous, rapporteurs).
Examen de la proposition de loi de M. Jean-Luc Mélenchon tendant à rendre effectif le droit au logement (n° 2601) (M. Jean-Luc Mélenchon., rapporteur) ;
Création d'une mission d'information commune à la commission des affaires économiques et à la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire sur les chambres d'agriculture (« Chambres d'agriculture ; état des lieux et transformations »).partager -
Mercredi 27 novembre 2019Session 2019 – 2020
Examen de la proposition de loi portant création d'une prime pour le climat et de lutte contre la précarité énergétique (n° 2352) (M. Boris Vallaud, rapporteur).
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Mercredi 16 octobre 2019Session 2019 – 2020
- Examen de la deuxième partie du projet de loi de finances pour 2020 :
- mission « Agriculture et alimentation :
. Agriculture et alimentation (M. Jean-Bernard Sempastous, rapporteur pour avis).partager -
Mercredi 18 septembre 2019Session 2018 – 2019
Table ronde, ouverte à la presse, sur les Pôles : enjeux stratégiques et environnementaux, avec Dr Jérôme Chappellaz, directeur de recherche au Centre national de la recherche scientifique (CNRS), directeur de l'Institut polaire français Paul-Émile Victor (IPEV), Dr Laurent Chauvaud, directeur de recherche au CNRS, Dr Anne Choquet, enseignante-chercheuse en droit à la Brest Business School, Mme Camille Escudé, doctorante sur la construction de la gouvernance régionale de l'Arctique, Dr Paul Tréguer, océanographe chimiste, professeur émérite à l'université de Bretagne Occidentale, M. Romain Troublé, directeur général de la Fondation Tara Océan.
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Mercredi 3 avril 2019Session 2018 – 2019
Audition de Mmes Agnès Roblot-Troizier, déontologue de l'Assemblée nationale, et Marianne Brun, cheffe de la division de la Déontologie et du statut du député, référente harcèlement.
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