Dans le cadre des travaux du groupe sur la prise en compte du handicap dans le fonctionnement de l'Assemblée nationale :

À 9 heures 30 :

Audition des représentants du Réseau GESAT :

– Mme Béatrice AMSELLEM, directrice générale
– Mme Céline DELCROIX, responsable de la communication

– Examen pour avis et vote, ouverts à la presse, sur les articles 1 à 6 (Titre I) et les articles 18, 23, 24, 26, 31, 40 et 42 (Titre II) du projet de loi relatif à la programmation militaire pour les années 2019 à 2025 et portant diverses dispositions intéressant la défense (n° 659) (Mme Laetitia Saint-Paul, rapporteure pour avis). (article 86).

Dans le cadre des travaux du groupe sur la prise en compte du handicap dans le fonctionnement de l'Assemblée nationale :

À 8 heures 45 :

Table-ronde consacrée aux organisations syndicales représentant les collaborateurs de députés :

– Confédération française démocratique du travail – Syndicat des mouvements et associations de l'Assemblée nationale (CFDT-SMA) ;
– Confédération française des travailleurs chrétiens (CFTC) - Parlement
– Syndicat national des collaborateurs parlementaires-Force ouvrière (SNCP-FO)
– Syndicat Solidaires-Assemblée nationale

À 10 heures :

Table-ronde consacrée aux associations de collaborateurs parlementaires présentes à l'Assemblée nationale :

– Association française des collaborateurs parlementaires (AFCP) ;
– Association des collaborateurs démocrates (CoDem).

Dans le cadre des travaux du groupe sur la prise en compte du handicap dans le fonctionnement de l'Assemblée nationale, organisation d'une table-ronde réunissant les organisations syndicales représentant les personnels de l'Assemblée nationale :

– Mme Véronique ROTKOPF et MM. Fabrice LETRÉCHER et Christophe VASLET, représentant le SNAFAN-FO
– MM. François RAMPIN et Alain FAUCHOUX, représentant le SPAN-CGT
– MM. Alain GÉRY et Patrice PÉTRIARTE, représentant SOLIDAIRES-Assemblée nationale

– Audition, ouverte à la presse, de M. Pascal Brice, directeur général de l'Office Français de Protection des Réfugiés et Apatrides (OFPRA).

Réunion préparatoire du groupe de travail sur le nouvel axe retenu par le Bureau pour le 1er semestre 2018 :

"La prise en compte du handicap dans le fonctionnement de l'Assemblée nationale"

- Définition du calendrier des travaux
- Programme des auditions
- Échange de vues

– Examen, ouvert à la presse, et vote sur les projets de loi suivants :
•Projet de loi autorisant la ratification du protocole n° 16 à la convention de sauvegarde des droits de l'homme et des libertés fondamentales (n° 510) – Mme Bérangère Poletti, rapporteure.
•Projet de loi, adopté par le Sénat, autorisant la ratification de l'accord euro-méditerranéen relatif aux services aériens entre l'Union européenne et ses Etats membres, d'une part, et le Gouvernement de l'Etat d'Israël, d'autre part (n° 374) – Mme Monica Michel, rapporteure ;
•Projet de loi autorisant l'approbation de l'accord-cadre sur la coopération sanitaire transfrontalière entre le Gouvernement de la République française et le Conseil fédéral suisse et de l'accord-cadre entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement du Grand-Duché de Luxembourg sur la coopération sanitaire transfrontalière (n° 390) – M. Bruno Fuchs, rapporteur ;
•Projet de loi autorisant l'approbation de l'accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la Principauté d'Andorre concernant l'amélioration de la viabilité des routes nationales 20, 320 et 22 entre Tarascon-sur-Ariège et la frontière franco-andorrane (n° 509) – M. Maurice Leroy, rapporteur.
– Nomination de rapporteurs pour avis sur :
•le projet de loi de programmation militaire 2019-2022 (sous réserve de son dépôt) ;
•le projet de loi sur l'immigration et l'asile (sous réserve de son dépôt).

– Examen, ouvert à la presse, et vote sur les projets de loi suivants :
• Projet de loi, adopté par le Sénat, autorisant l'approbation de la convention d'extradition signée le 2 mai 2007 entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de l'État des Émirats arabes unis (n° 162) – M. Christophe Di Pompeo, rapporteur ;
• Projet de loi, adopté par le Sénat, autorisant l'approbation de la convention d'entraide judiciaire en matière pénale entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de l'Union des Comores (n° 163) – Mme Laëtitia Saint-Paul, rapporteure.
• Projet de loi, adopté par le Sénat, autorisant la ratification de l'accord de transport aérien entre les États-Unis d'Amérique, premièrement, l'Union européenne et ses États membres, deuxièmement, l'Islande, troisièmement, et le Royaume de Norvège, quatrièmement (n° 375) – Mme Laurence Dumont, rapporteure ;

– Audition, à huis clos, de Son Exc. M. Pascal Teixeira Da Silva, ambassadeur chargé des migrations.

Audition de Mme Hélène Geoffroy, secrétaire d'État auprès du ministre de la ville, de la jeunesse et des sports, chargée de la ville.