M. Daniel Fasquelle

Les Républicains
Pas-de-Calais (4e circonscription) | Mandat clos le 4 août 2020 (15e législature)

Interventions en commission et en séance (archives)

  • lundi 11 mai 2015
    Commission des affaires économiques : Zones franches urbaines (rapport)
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  • lundi 11 mai 2015
    Commission des affaires culturelles : Pj de loi relatif à l'enseignement supérieur et à la recherche
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  • lundi 11 mai 2015
    3ème séance : Ouverture du mariage aux couples de personnes de même sexe (deuxième lecture) (suite)
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  • lundi 11 mai 2015
    3ème séance : Ouverture du mariage aux couples de personnes de même sexe (deuxième lecture) (suite)
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  • lundi 11 mai 2015
    2ème séance : Ouverture du mariage aux couples de personnes de même sexe (deuxième lecture) (suite)
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  • lundi 11 mai 2015
    Commission des affaires économiques : M. Bruno Lasserre, pdt de l'Autorité de la concurrence et M. Jean-Ludovic Silicani, pdt de l'ARCEP
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  • lundi 11 mai 2015
    Commission des affaires économiques : M. Bruno Lasserre, pdt de l'Autorité de la concurrence et M. Jean-Ludovic Silicani, pdt de l'ARCEP
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  • lundi 11 mai 2015
    1ère séance : Questions au Gouvernement; Sécurisation de l’emploi (explications de vote et vote par scrutin public); Election des conseillers départementaux, municipaux, communautaires, et modification du calendrier électoral (nouvelle lecture)
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  • lundi 11 mai 2015
    Commission des affaires économiques : M. Pierre Pelouzet, médiateur inter-entreprises
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  • lundi 11 mai 2015
    Commission des affaires culturelles : Audition de Mme Fioraso, ministre de l’enseignement supérieur et de la recherche
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  • lundi 11 mai 2015
    1ère séance : Questions au gouvernement ; Motion de censure
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  • lundi 11 mai 2015
    Commission des affaires économiques : politique commune de la pêche
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