M. Daniel Fasquelle

Les Républicains

Pas-de-Calais (4e circonscription) | Mandat clos le 4 août 2020 (15e législature)
  • jeudi 7 mai 2015
    1ère séance : Ouverture de la session ordinaire; Tarification progressive de l'énergie (Discussion générale à Avant l'article premier)
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  • jeudi 7 mai 2015
    1ère séance : Ouverture de la session ordinaire; Tarification progressive de l'énergie (Discussion générale à Avant l'article premier)
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  • jeudi 7 mai 2015
    2ème séance : Mobilisation du foncier public en faveur du logement (suite) ; tarification progressive de l'énergie (ministre et rapporteur)
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  • jeudi 7 mai 2015
    Commission des Lois : PPL normes en milieu rural ; PPL sur la formation aux gestes qui sauvent lors du permis de conduire
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  • jeudi 7 mai 2015
    Commission des affaires économiques : audition des délégués syndicaux centraux de Peugeot Citroën Automobiles S.A.
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  • jeudi 7 mai 2015
    1ère séance : Questions au Gouvernement; Serment d'un juge de la cour de justice de la République; Mobilisation du foncier public en faveur du logement (art.1 à avant art.3)
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  • jeudi 7 mai 2015
    Commission des affaires économiques : Audition de M. Philippe Varin, président du directoire de PSA Peugeot Citroën
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  • jeudi 7 mai 2015
    2ème séance : Abrogation de la loi n° 2012-376 relative à la majoration des droits à construire (suite); Recyclage sûr et écologiquement rationnel des navires; Protection physique des matières nucléaires
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  • jeudi 7 mai 2015
    2ème séance : Abrogation de la loi n° 2012-376 relative à la majoration des droits à construire (suite); Recyclage sûr et écologiquement rationnel des navires; Protection physique des matières nucléaires
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  • jeudi 7 mai 2015
    Commission des affaires économiques : audition de M. Frédéric Cuvillier, ministre délégué chargé des transports, de la mer et de la pêche
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  • jeudi 7 mai 2015
    Commissions des affaires économique et des finances : audition de M. Didier Migaud, 1er pdt de la Cour des comptes
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  • jeudi 7 mai 2015
    Commission des affaires économiques : audition de M. François Houllier, dont la nomination en qualité de Pdt de l'INRA
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