M. Daniel Fasquelle

Les Républicains

Pas-de-Calais (4e circonscription) | Mandat clos le 4 août 2020 (15e législature)
  • mardi 10 mars 2015
    1ère séance : Questions au Gouvernement ; Nouvelle organisation territoriale de la République (vote solennel) ; Fin de vie (jusqu'à une partie de la discussion générale (M. Bernard Debré))
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  • mardi 10 février 2015
    Commission des affaires économiques : Impact du numérique sur le secteur touristique
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  • mardi 10 février 2015
    Commission des affaires économiques : Impact du numérique sur le secteur touristique
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  • vendredi 6 février 2015
    3ème séance : Croissance, activité et égalité des chances économiques (suite) (après l'article 27 - adt 1266 à après l'article 35 - adt 28)
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  • mercredi 4 février 2015
    2ème séance : Croissance, activité et égalité des chances économiques (suite) (articles 20 (adt 229) à 21 (adt 2078))
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  • lundi 2 février 2015
    2ème séance : - Croissance, activité et égalité des chances économiques (suite) (article 12 (suite))
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  • mardi 27 janvier 2015
    QUESTIONS AU GOUVERNEMENT - MARDI 27 JANVIER 2015
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  • mardi 27 janvier 2015
    2ème séance : Questions au Gouvernement ; Fixation de l'ordre du jour ; Croissance, activité et égalité des chances économiques (suite) (article premier à 2)
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  • mercredi 21 janvier 2015
    Commission des affaires économiques : Signes d’identification de l’origine et de la qualité (rapport d'information)
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  • mercredi 14 janvier 2015
    Commission spéciale croissance et activité : Examen du projet de loi (suite) (article 12 (amendement 1234 à 583)
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  • mercredi 14 janvier 2015
    Commission spéciale croissance et activité : Examen du projet de loi (suite) (article 12 (amendement 1234 à 583)
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  • mardi 13 janvier 2015
    Commission spéciale croissance et activité : Examen du projet de loi pour la croissance et l'activité (de l'article 10, amendements 225 à 1392 à l'article 12, amendement 1191)
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