M. Daniel Fasquelle

Les Républicains

Pas-de-Calais (4e circonscription) | Mandat clos le 4 août 2020 (15e législature)
  • jeudi 13 février 2014
    2ème séance : Artisanat, commerce et très petites entreprises (suite et fin)
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  • mercredi 12 février 2014
    2ème séance : Artisanat, commerce et très petites entreprises (discussion générale (suite) à article 4)
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  • mercredi 12 février 2014
    1ère séance : Questions au Gouvernement ; Artisanat, commerce et très petites entreprises
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  • mercredi 5 février 2014
    Commission des affaires économiques : M. Philippe Wahl, Pdg du Groupe La Poste
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  • mercredi 29 janvier 2014
    QUESTIONS AU GOUVERNEMENT - MERCREDI 29 JANVIER 2014
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  • mercredi 29 janvier 2014
    1ère séance : Questions au Gouvernement ; Débat sur l'évaluation de la loi du 14 juin 2013 et ses effets sur la sécurisation de l'emploi
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  • mardi 21 janvier 2014
    1ère séance : Questions au Gouvernement ; Interdiction du cumul de fonctions exécutives locales avec le mandat de député ou de sénateur (lecture définitive) ; Interdiction du cumul de fonctions exécutives locales avec le mandat de représentant au parlemen
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  • mercredi 15 janvier 2014
    QUESTIONS AU GOUVERNEMENT - MERCREDI 15 JANVIER 2014
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  • mercredi 15 janvier 2014
    1ère séance : Questions au Gouvernement ; Accès au logement et urbanisme rénové (deuxième lecture) (suite) (art 1er bis A à art. 7 ter)
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  • mercredi 15 janvier 2014
    Commission des affaires économiques : M. Christophe de Margerie, Pdg de Total
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  • mardi 7 janvier 2014
    1ère séance : Questions au Gouvernement ; Fixation de l'ordre du jour ; Agriculture, alimentation et forêt
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  • mercredi 11 décembre 2013
    Commission des affaires économiques : M. Stéphane Le Foll
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