M. Daniel Fasquelle

Les Républicains

Pas-de-Calais (4e circonscription) | Mandat clos le 4 août 2020 (15e législature)
  • lundi 1er octobre 2012
    2ème séance : Tarification progressive de l'énergie (Article premier)
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  • lundi 1er octobre 2012
    2ème séance : Tarification progressive de l'énergie (Article premier)
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  • lundi 1er octobre 2012
    2ème séance : Tarification progressive de l'énergie (Article premier)
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  • lundi 1er octobre 2012
    2ème séance : Tarification progressive de l'énergie (Article premier)
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  • lundi 1er octobre 2012
    1ère séance : Ouverture de la session ordinaire; Tarification progressive de l'énergie (Discussion générale à Avant l'article premier)
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  • lundi 1er octobre 2012
    1ère séance : Ouverture de la session ordinaire; Tarification progressive de l'énergie (Discussion générale à Avant l'article premier)
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  • lundi 1er octobre 2012
    1ère séance : Ouverture de la session ordinaire; Tarification progressive de l'énergie (Discussion générale à Avant l'article premier)
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  • mercredi 26 septembre 2012
    2ème séance : Mobilisation du foncier public en faveur du logement (suite) ; tarification progressive de l'énergie (ministre et rapporteur)
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  • mercredi 26 septembre 2012
    Commission des Lois : PPL normes en milieu rural ; PPL sur la formation aux gestes qui sauvent lors du permis de conduire
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  • mercredi 26 septembre 2012
    Commission des affaires économiques : audition des délégués syndicaux centraux de Peugeot Citroën Automobiles S.A.
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  • mardi 25 septembre 2012
    QUESTIONS AU GOUVERNEMENT - MARDI 25 SEPTEMBRE 2012
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  • mardi 25 septembre 2012
    1ère séance : Questions au Gouvernement; Serment d'un juge de la cour de justice de la République; Mobilisation du foncier public en faveur du logement (art.1 à avant art.3)
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