M. Daniel Fasquelle

Les Républicains

Pas-de-Calais (4^e circonscription) | Mandat clos le 4 août 2020 (15^e législature)

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19 janvier 2016

Question écrite n° 92427 de M. Daniel Fasquelle

Rubrique : chasse et pêche

Titre : chasse

Réponse publiée le 12 juillet 2016
24 novembre 2015

Question écrite n° 91338 de M. Daniel Fasquelle

Rubrique : transports routiers

Titre : transport de marchandises

Réponse publiée le 2 février 2016
24 novembre 2015

Question écrite n° 91205 de M. Daniel Fasquelle

Rubrique : automobiles et cycles

Titre : véhicules électriques

Réponse publiée le 5 juillet 2016
24 novembre 2015

Question écrite n° 91204 de M. Daniel Fasquelle

Rubrique : automobiles et cycles

Titre : pollution et nuisances

Réponse publiée le 4 octobre 2016
24 novembre 2015

Question écrite n° 91202 de M. Daniel Fasquelle

Rubrique : automobiles et cycles

Titre : développement durable

Réponse publiée le 8 décembre 2015
24 novembre 2015

Question écrite n° 91201 de M. Daniel Fasquelle

Rubrique : automobiles et cycles

Titre : développement durable

Réponse publiée le 23 août 2016
24 novembre 2015

Question écrite n° 91200 de M. Daniel Fasquelle

Rubrique : automobiles et cycles

Titre : développement durable

Réponse publiée le 31 janvier 2017
24 novembre 2015

Question écrite n° 91199 de M. Daniel Fasquelle

Rubrique : automobiles et cycles

Titre : développement durable

Réponse publiée le 22 décembre 2015
17 novembre 2015

Question écrite n° 91178 de M. Daniel Fasquelle

Rubrique : transports

Titre : politique des transports

Réponse publiée le 5 avril 2016
17 novembre 2015

Question écrite n° 91134 de M. Daniel Fasquelle

Rubrique : mer et littoral

Titre : plages

Question close sans réponse le 20 juin 2017

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M. Daniel Fasquelle

Questions posées (archives)