M. Daniel Fasquelle

Les Républicains

Pas-de-Calais (4^e circonscription) | Mandat clos le 4 août 2020 (15^e législature)

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13 mai 2008

Question écrite n° 22772 de M. Daniel Fasquelle

Rubrique : établissements de santé

Titre : centres de soins palliatifs

Réponse publiée le 25 novembre 2008
6 décembre 2007

Question au Gouvernement n° 240 de M. Daniel Fasquelle

Rubrique : aquaculture et pêche professionnelle

Titre : bateaux de pêche

Question posée en séance
4 décembre 2007

Question écrite n° 12298 de M. Daniel Fasquelle

Rubrique : aquaculture et pêche professionnelle

Titre : marins-pêcheurs

Réponse publiée le 19 février 2008
30 octobre 2007

Question écrite n° 9104 de M. Daniel Fasquelle

Rubrique : commerce et artisanat

Titre : ouverture le dimanche

Réponse publiée le 29 janvier 2008
24 juillet 2007

Question écrite n° 1409 de M. Daniel Fasquelle

Rubrique : chasse et pêche

Titre : chasse

Réponse publiée le 9 octobre 2007

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