M. Pierre-Alain Muet

Socialiste, écologiste et républicain

Rhône (2^e circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

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4 juin 2013

Question écrite n° 28225 de M. Pierre-Alain Muet

Rubrique : enseignement maternel et primaire

Titre : programmes

Réponse publiée le 30 juillet 2013
30 avril 2013

Question écrite n° 25731 de M. Pierre-Alain Muet

Rubrique : professions de santé

Titre : assistants dentaires

Réponse publiée le 16 juillet 2013
30 avril 2013

Question écrite n° 25543 de M. Pierre-Alain Muet

Rubrique : femmes

Titre : politique à l'égard des femmes

Réponse publiée le 7 janvier 2014
30 avril 2013

Question écrite n° 25520 de M. Pierre-Alain Muet

Rubrique : entreprises

Titre : création

Réponse publiée le 1er juillet 2014
26 mars 2013

Question écrite n° 22406 de M. Pierre-Alain Muet

Rubrique : sécurité sociale

Titre : cotisations

Réponse publiée le 16 juillet 2013
12 mars 2013

Question écrite n° 20754 de M. Pierre-Alain Muet

Rubrique : famille

Titre : planning familial

Réponse publiée le 16 avril 2013
25 décembre 2012

Question écrite n° 14585 de M. Pierre-Alain Muet

Rubrique : professions de santé

Titre : ostéopathes

Réponse publiée le 29 janvier 2013
25 décembre 2012

Question écrite n° 14575 de M. Pierre-Alain Muet

Rubrique : professions de santé

Titre : orthophonistes

Réponse publiée le 26 février 2013
25 décembre 2012

Question écrite n° 14348 de M. Pierre-Alain Muet

Rubrique : enseignement secondaire

Titre : programmes

Réponse publiée le 5 février 2013
3 octobre 2012

Question au Gouvernement n° 112 de M. Pierre-Alain Muet

Rubrique : impôts et taxes

Titre : déductions

Question posée en séance

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M. Pierre-Alain Muet

Questions posées (archives)