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- 1. Accord France-Brésil de coopération en matière de défense (n° 1265)
- 2. Accord de stabilisation et d'association avec l'Albanie. (n os 1037, 1148)
- 3. Communication audiovisuelle et nouveau service public de la télévision (n° 1209)
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Nomination d'un député en mission temporaire
- 2. Débat sur la crise économique et sociale et la régulation du système financier
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Nomination d'une députée en mission temporaire
- 2. Projet de loi de programmation des finances publiques pour les années 2009 à 2012 (n° 1128) Projet de loi de finances pour 2009 (n° 1127)
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Déclaration du Gouvernement sur la crise financière et bancaire et débat sur cette déclaration
- 2. Revenu de solidarité active
- 3. Grenelle de l'environnement
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Revenus du travail (n° 1096)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
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- Revenus du travail.
- Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Accord sur le siège du Bureau international des poids et mesures (n os 961, 1052)
- 2. Accord entre la France et le Comité international des poids et mesures relatif au siège du Bureau international des poids et mesures
- 3. Convention sur la protection internationale des adultes
- 4. Convention contre la torture
- 5. Règlement des comptes et rapport de gestion pour 2007
- 6. Droit d'accueil pour les élèves des écoles maternelles et élémentaires pendant le temps scolaire
- 7. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Rénovation de la démocratie sociale et réforme du temps de travail (n° 969 rectifié)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Rénovation de la démocratie sociale et réforme du temps de travail (n° 969 rectifié)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Rénovation de la démocratie sociale et réforme du temps de travail (n os 969 rectifié)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Rhône (2e circonscription)
| Mandat clos le 20 juin 2017 (14e législature)