Rhône (6e circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14e législature)
  • jeudi 7 mai 2015
    1ère séance : Relance européenne et renforcement du contrôle démocratique; logement (débat)
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  • jeudi 7 mai 2015
    1ère séance : Questions au Gouvernement; Formation des maîtres (vote solennel); Projet de loi de finances rectificative pour 2012 (suite)
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  • jeudi 7 mai 2015
    Commission des affaires culturelles : PPL formation des maitres
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  • jeudi 7 mai 2015
    1ère séance : Répression de la contestation de l’existence de génocides reconnus par la loi.
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  • jeudi 7 mai 2015
    2ème séance : Débat préalable au conseil européen ; Election de deux représentants au parlement européen; PLFR 2011 (vote solennel); Responsabilité civile et pénale du Président de la République (vote solennel) ; Position abolitionniste de la France en ma
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  • jeudi 7 mai 2015
    1ère séance : Questions au gouvernement; fixation de l'ordre du jour; Sécurité du transport aérien civil (Vote solennel); Suppression de la discrimination dans les délais de prescription prévus par la loi sur la liberté de la presse (Vote solennel); Lutte
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  • mercredi 6 mai 2015
    1ère séance : PLF 2012 (seconde partie) (suite) : action extérieure de l'État
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  • mercredi 6 mai 2015
    Commission élargie : budget 2012 : Solidarité, insertion et égalité des chances
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  • mercredi 6 mai 2015
    Commission des affaires culturelles : budget 2012 : votes : sport, jeunesse et vie associative ; culture et enseignement scolaire
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  • mercredi 6 mai 2015
    Commission des affaires culturelles : budget 2012 : votes : sport, jeunesse et vie associative ; culture et enseignement scolaire
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  • mercredi 6 mai 2015
    1ère séance : Questions orales sans débat
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  • mercredi 6 mai 2015
    1ère séance : Questions au Gouvernement ; Renforcement de la sécurité sanitaire du médicament et des produits de santé
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