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- 1. Souhaits de bienvenue à une délégation étrangère.
- 2. Questions au Gouvernement
- 3. Engagement national pour l'environnement (suite) (n° 2449)
- 4. Respect des valeurs républicaines (n° 2455)
- 5. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Prévention et répression des violences faites aux femmes
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Questions au Gouvernement
- 2. Harmonisation des législations européennes applicables aux droits des femmes
- 3. Projet de loi de finances rectificative pour 2010
- 4. Réduction du risque de récidive criminelle
- 5. Détecteurs de fumée
- 6. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Débat sur les collectivités territoriales (suite)
- 2. Débat sur l'application du droit au logement opposable
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Proposition de résolution européenne sur les droits des femmes (n° 2303)
- 2. Débat sur les collectivités territoriales
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Questions au Gouvernement
- 2. Représentation équilibrée des femmes et des hommes au sein des conseils d'administration et de surveillance (n° 2205)
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Questions au Gouvernement
- 2. Nomination d'un député en mission temporaire
- 3. Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2010)
- 4. Grand Paris
- 5. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Projet de loi de finances pour 2010 Seconde partie (suite) (n° 1946)
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- 1. Communication du président
- 2. Projet de loi de finances pour 2010 seconde partie) (suite) (n° 1946)
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Fusion des professions d'avocat et d'avoué (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Rhône (6e circonscription)
| Mandat clos le 20 juin 2017 (14e législature)