Rhône (8e circonscription)| Mandat clos le 17 juin 2020 (15e législature)
Interventions en commission et en séance (archives)
mercredi 16 décembre 2015
2ème séance : Modernisation des règles élection présidentielle (après l'article 6 bis à après l'article 12) ; Règles élection présidentielle ; transports publics de voyageurs
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mardi 15 décembre 2015
Commission des lois : M. Pascal Brice (Office français de protection des réfugiés et apatrides) ; Programme européen de sécurité ; Pétitions
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mardi 16 juin 2015
Commission des lois : Election des conseillers métropolitains de Lyon
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mercredi 10 juin 2015
Commission des lois : Election des conseillers métropolitains de Lyon
1ère séance : Saisine et compétences de la CEDH (art. 34-1 de la Constitution) ; Perte de la nationalité française et crime d'indignité nationale
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mardi 19 mai 2015
2ème séance : Modernisation du système de santé (suite)
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mardi 19 mai 2015
Séance unique : Questions au Gouvernement ; Modernisation du secteur de la presse (C.M.P.) ; Débat sur le rapport d'information relatif au contrat d'objectifs et de moyens de France Télévision
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mardi 19 mai 2015
2ème séance : Questions au gouvernement ; Biodiversité ; Nomination président agence française pour la biodiversité
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mardi 19 mai 2015
Commission des lois : Création de la métropole de Lyon , Réouverture exceptionnelle des délais d'inscription sur les listes électorales
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