M. Patrice Verchère

Les Républicains

Rhône (8^e circonscription) | Mandat clos le 17 juin 2020 (15^e législature)

Page n°21 : 10 résultats affichés sur un total de 911

21 octobre 2014

Question écrite n° 66756 de M. Patrice Verchère

Rubrique : bois et forêts

Titre : ONF

Réponse publiée le 11 novembre 2014
16 octobre 2014

Question au Gouvernement n° 2183 de M. Patrice Verchère

Rubrique : famille

Titre : politique familiale

Question posée en séance
14 octobre 2014

Question écrite n° 66470 de M. Patrice Verchère

Rubrique : retraites : fonctionnaires civils et militaires

Titre : annuités liquidables

Réponse publiée le 9 décembre 2014
14 octobre 2014

Question écrite n° 66306 de M. Patrice Verchère

Rubrique : impôt sur le revenu

Titre : statistiques

Réponse publiée le 17 mars 2015
14 octobre 2014

Question écrite n° 66305 de M. Patrice Verchère

Rubrique : impôt sur le revenu

Titre : statistiques

Réponse publiée le 17 mars 2015
14 octobre 2014

Question écrite n° 66056 de M. Patrice Verchère

Rubrique : commerce extérieur

Titre : exportations

Réponse publiée le 25 novembre 2014
14 octobre 2014

Question écrite n° 66014 de M. Patrice Verchère

Rubrique : bois et forêts

Titre : filière bois

Réponse publiée le 25 novembre 2014
30 septembre 2014

Question écrite n° 65173 de M. Patrice Verchère

Rubrique : enseignement maternel et primaire

Titre : rythmes scolaires

Réponse publiée le 28 juillet 2015
30 septembre 2014

Question écrite n° 65146 de M. Patrice Verchère

Rubrique : élevage

Titre : lait

Réponse publiée le 9 décembre 2014
30 septembre 2014

Question écrite n° 65076 de M. Patrice Verchère

Rubrique : bois et forêts

Titre : forêts communales

Réponse publiée le 14 octobre 2014

...

Page n°21 : 10 résultats affichés sur un total de 911

M. Patrice Verchère

Questions posées (archives)