M. Patrice Verchère

Les Républicains

Rhône (8^e circonscription) | Mandat clos le 17 juin 2020 (15^e législature)

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2 avril 2013

Question écrite n° 23005 de M. Patrice Verchère

Rubrique : retraites : régime agricole

Titre : montant des pensions

Réponse publiée le 30 avril 2013
2 avril 2013

Question écrite n° 22565 de M. Patrice Verchère

Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

Titre : carte du combattant

Réponse publiée le 2 juillet 2013
19 mars 2013

Question écrite n° 21570 de M. Patrice Verchère

Rubrique : TVA

Titre : taux

Réponse publiée le 13 mai 2014
19 mars 2013

Question écrite n° 21566 de M. Patrice Verchère

Rubrique : TVA

Titre : taux

Réponse publiée le 11 juin 2013
19 mars 2013

Question écrite n° 21561 de M. Patrice Verchère

Rubrique : TVA

Titre : taux

Réponse publiée le 4 février 2014
19 mars 2013

Question écrite n° 21423 de M. Patrice Verchère

Rubrique : retraites : régime général

Titre : retraites complémentaires

Réponse publiée le 16 avril 2013
19 mars 2013

Question écrite n° 21285 de M. Patrice Verchère

Rubrique : ministères et secrétariats d'État

Titre : personnel

Réponse publiée le 4 juin 2013
19 mars 2013

Question écrite n° 21243 de M. Patrice Verchère

Rubrique : impôts et taxes

Titre : taux

Réponse publiée le 5 novembre 2013
12 mars 2013

Question écrite n° 20841 de M. Patrice Verchère

Rubrique : professions de santé

Titre : masseurs-kinésithérapeutes

Réponse publiée le 30 juillet 2013
12 mars 2013

Question écrite n° 20767 de M. Patrice Verchère

Rubrique : handicapés

Titre : carte de stationnement

Réponse publiée le 26 novembre 2013

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Questions posées (archives)