M. Patrice Verchère

Les Républicains

Rhône (8^e circonscription) | Mandat clos le 17 juin 2020 (15^e législature)

Page n°41 : 10 résultats affichés sur un total de 911

23 octobre 2012

Question écrite n° 7998 de M. Patrice Verchère

Rubrique : ministères et secrétariats d'État

Titre : fonctionnement

Réponse publiée le 9 juillet 2013
23 octobre 2012

Question écrite n° 7997 de M. Patrice Verchère

Rubrique : ministères et secrétariats d'État

Titre : fonctionnement

Réponse publiée le 4 décembre 2012
23 octobre 2012

Question écrite n° 7996 de M. Patrice Verchère

Rubrique : ministères et secrétariats d'État

Titre : fonctionnement

Réponse publiée le 23 juillet 2013
23 octobre 2012

Question écrite n° 7995 de M. Patrice Verchère

Rubrique : ministères et secrétariats d'État

Titre : fonctionnement

Réponse publiée le 4 décembre 2012
23 octobre 2012

Question écrite n° 7994 de M. Patrice Verchère

Rubrique : ministères et secrétariats d'État

Titre : fonctionnement

Question close sans réponse le 20 juin 2017
23 octobre 2012

Question écrite n° 7993 de M. Patrice Verchère

Rubrique : ministères et secrétariats d'État

Titre : fonctionnement

Question close sans réponse le 20 juin 2017
23 octobre 2012

Question écrite n° 7992 de M. Patrice Verchère

Rubrique : ministères et secrétariats d'État

Titre : fonctionnement

Réponse publiée le 15 janvier 2013
23 octobre 2012

Question écrite n° 7991 de M. Patrice Verchère

Rubrique : ministères et secrétariats d'État

Titre : fonctionnement

Question close sans réponse le 20 juin 2017
23 octobre 2012

Question écrite n° 7990 de M. Patrice Verchère

Rubrique : ministères et secrétariats d'État

Titre : fonctionnement

Réponse publiée le 25 décembre 2012
23 octobre 2012

Question écrite n° 7989 de M. Patrice Verchère

Rubrique : ministères et secrétariats d'État

Titre : fonctionnement

Réponse publiée le 5 mars 2013

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M. Patrice Verchère

Questions posées (archives)