M. Patrice Verchère

Les Républicains

Rhône (8^e circonscription) | Mandat clos le 17 juin 2020 (15^e législature)

Page n°43 : 10 résultats affichés sur un total de 911

23 octobre 2012

Question écrite n° 7978 de M. Patrice Verchère

Rubrique : ministères et secrétariats d'État

Titre : fonctionnement

Réponse publiée le 1er janvier 2013
23 octobre 2012

Question écrite n° 7977 de M. Patrice Verchère

Rubrique : ministères et secrétariats d'État

Titre : fonctionnement

Réponse publiée le 5 juillet 2016
23 octobre 2012

Question écrite n° 7976 de M. Patrice Verchère

Rubrique : ministères et secrétariats d'État

Titre : fonctionnement

Réponse publiée le 23 juillet 2013
23 octobre 2012

Question écrite n° 7975 de M. Patrice Verchère

Rubrique : ministères et secrétariats d'État

Titre : fonctionnement

Réponse publiée le 7 mai 2013
23 octobre 2012

Question écrite n° 7974 de M. Patrice Verchère

Rubrique : ministères et secrétariats d'État

Titre : fonctionnement

Réponse publiée le 15 janvier 2013
23 octobre 2012

Question écrite n° 7973 de M. Patrice Verchère

Rubrique : ministères et secrétariats d'État

Titre : fonctionnement

Réponse publiée le 15 janvier 2013
23 octobre 2012

Question écrite n° 7972 de M. Patrice Verchère

Rubrique : ministères et secrétariats d'État

Titre : fonctionnement

Réponse publiée le 19 février 2013
23 octobre 2012

Question écrite n° 7971 de M. Patrice Verchère

Rubrique : ministères et secrétariats d'État

Titre : fonctionnement

Réponse publiée le 2 avril 2013
23 octobre 2012

Question écrite n° 7970 de M. Patrice Verchère

Rubrique : ministères et secrétariats d'État

Titre : fonctionnement

Question close sans réponse le 20 juin 2017
23 octobre 2012

Question écrite n° 7969 de M. Patrice Verchère

Rubrique : ministères et secrétariats d'État

Titre : fonctionnement

Réponse publiée le 15 janvier 2013

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M. Patrice Verchère

Questions posées (archives)