M. Patrice Verchère

Les Républicains

Rhône (8^e circonscription) | Mandat clos le 17 juin 2020 (15^e législature)

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3 mai 2011

Question écrite n° 107172 de M. Patrice Verchère

Rubrique : énergie et carburants

Titre : énergie hydraulique

Question close sans réponse le 19 juin 2012
26 avril 2011

Question écrite n° 107009 de M. Patrice Verchère

Rubrique : sécurité publique

Titre : sécurité des biens et des personnes

Réponse publiée le 21 février 2012
26 avril 2011

Question écrite n° 106130 de M. Patrice Verchère

Rubrique : droit pénal

Titre : garde à vue

Réponse publiée le 27 décembre 2011
26 avril 2011

Question écrite n° 106062 de M. Patrice Verchère

Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

Titre : orphelins

Réponse publiée le 14 juin 2011
19 avril 2011

Question écrite n° 105487 de M. Patrice Verchère

Rubrique : énergie et carburants

Titre : économies d'énergie

Réponse publiée le 6 mars 2012
12 avril 2011

Question écrite n° 105326 de M. Patrice Verchère

Rubrique : ventes et échanges

Titre : ventes par correspondance

Réponse publiée le 10 avril 2012
12 avril 2011

Question écrite n° 104984 de M. Patrice Verchère

Rubrique : logement

Titre : location

Réponse publiée le 1er novembre 2011
12 avril 2011

Question écrite n° 104983 de M. Patrice Verchère

Rubrique : logement

Titre : location

Réponse publiée le 1er novembre 2011
12 avril 2011

Question écrite n° 104897 de M. Patrice Verchère

Rubrique : établissements de santé

Titre : équipements

Question close sans réponse le 19 juin 2012
31 mars 2011

Question au Gouvernement n° 3122 de M. Patrice Verchère

Rubrique : politique sociale

Titre : lutte contre l'exclusion

Question posée en séance

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M. Patrice Verchère

Questions posées (archives)