M. Patrice Verchère

Les Républicains

Rhône (8^e circonscription) | Mandat clos le 17 juin 2020 (15^e législature)

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29 mars 2011

Question écrite n° 103875 de M. Patrice Verchère

Rubrique : sécurité routière

Titre : permis de conduire

Réponse publiée le 14 février 2012
29 mars 2011

Question écrite n° 103849 de M. Patrice Verchère

Rubrique : santé

Titre : maladie de Parkinson

Réponse publiée le 27 septembre 2011
29 mars 2011

Question écrite n° 103818 de M. Patrice Verchère

Rubrique : retraites : généralités

Titre : paiement des pensions

Réponse publiée le 13 septembre 2011
29 mars 2011

Question écrite n° 103805 de M. Patrice Verchère

Rubrique : retraites : généralités

Titre : allocations non contributives

Réponse publiée le 1er novembre 2011
29 mars 2011

Question écrite n° 103770 de M. Patrice Verchère

Rubrique : professions immobilières

Titre : agents immobiliers

Réponse publiée le 14 juin 2011
29 mars 2011

Question écrite n° 103720 de M. Patrice Verchère

Rubrique : politique économique

Titre : prix

Réponse publiée le 26 juillet 2011
29 mars 2011

Question écrite n° 103689 de M. Patrice Verchère

Rubrique : marchés publics

Titre : maîtrise d'ouvrage

Réponse publiée le 5 juillet 2011
29 mars 2011

Question écrite n° 103426 de M. Patrice Verchère

Rubrique : baux

Titre : baux d'habitation

Question close sans réponse le 19 juin 2012
22 mars 2011

Question écrite n° 103327 de M. Patrice Verchère

Rubrique : travail

Titre : durée du travail

Réponse publiée le 26 juillet 2011
22 mars 2011

Question écrite n° 103069 de M. Patrice Verchère

Rubrique : justice

Titre : tribunaux

Réponse publiée le 2 août 2011

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M. Patrice Verchère

Questions posées (archives)