M. Patrice Verchère

Les Républicains

Rhône (8^e circonscription) | Mandat clos le 17 juin 2020 (15^e législature)

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29 septembre 2009

Question écrite n° 59656 de M. Patrice Verchère

Rubrique : sécurité routière

Titre : limitations de vitesse

Réponse publiée le 29 décembre 2009
22 septembre 2009

Question écrite n° 59215 de M. Patrice Verchère

Rubrique : urbanisme

Titre : permis de construire

Réponse publiée le 27 juillet 2010
22 septembre 2009

Question écrite n° 59208 de M. Patrice Verchère

Rubrique : TVA

Titre : taux

Réponse publiée le 17 novembre 2009
22 septembre 2009

Question écrite n° 59202 de M. Patrice Verchère

Rubrique : travail

Titre : télétravail

Réponse publiée le 5 octobre 2010
22 septembre 2009

Question écrite n° 59200 de M. Patrice Verchère

Rubrique : travail

Titre : licenciement

Réponse publiée le 10 août 2010
22 septembre 2009

Question écrite n° 59199 de M. Patrice Verchère

Rubrique : travail

Titre : droit du travail

Réponse publiée le 24 novembre 2009
22 septembre 2009

Question écrite n° 59174 de M. Patrice Verchère

Rubrique : tourisme et loisirs

Titre : habitations légères et de loisirs

Réponse publiée le 27 octobre 2009
22 septembre 2009

Question écrite n° 59031 de M. Patrice Verchère

Rubrique : politique extérieure

Titre : Iraq

Réponse publiée le 24 novembre 2009
22 septembre 2009

Question écrite n° 58877 de M. Patrice Verchère

Rubrique : environnement

Titre : protection

Réponse publiée le 18 mai 2010
22 septembre 2009

Question écrite n° 58874 de M. Patrice Verchère

Rubrique : environnement

Titre : politique de l'environnement

Réponse publiée le 18 mai 2010

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M. Patrice Verchère

Questions posées (archives)