Saône-et-Loire (5e circonscription) | Mandat clos le 1er octobre 2016 (14e législature)
  • mercredi 6 mai 2015
    Commission élargie : Budget 2012 ; Ville et logement
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  • mercredi 6 mai 2015
    Commission élargie : budget 2012 : Solidarité, insertion et égalité des chances
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  • mercredi 6 mai 2015
    1ère séance : Questions au Gouvernement ; Renforcement de la sécurité sanitaire du médicament et des produits de santé
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  • mercredi 6 mai 2015
    Commission des affaires sociales : M. François Rebsamen et Mme Marisol Touraine, ministres, sur le projet de loi relatif au dialogue social
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  • mercredi 6 mai 2015
    1ère séance : questions orales sans débat
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  • mercredi 6 mai 2015
    1ère séance : Intervention des forces armées en Libye ; Protection des personnes faisant l'objet de soins psychiatriques (vote solennel) ; Egalité entre les hommes et les femmes en 2011 ; Championnat d'Europe de football de l'UEFA en 2016
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  • mercredi 6 mai 2015
    Commission élargie : PLF 2009 solidarité, insertion et égalité des chances
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  • mercredi 6 mai 2015
    1ère séance : Questions au Gouvernement; fixation de l'ordre du jour ; Défenseur des droits (votes solennels) ; adaptation au droit de l'union européenne en matière de santé et de connunications électroniques ; immigration, intégration et nationalité
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  • mercredi 6 mai 2015
    Projet de loi de règlement des comptes et rapport de gestion pour l’année 2008 : Solidarité, insertion et égalité des chances
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  • mercredi 6 mai 2015
    1ère séance : Questions au Gouvernement ; Maisons départementales des personnes handicapées (fin)
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  • mercredi 6 mai 2015
    1ère séance : Questions au Gouvernement ; Maisons départementales des personnes handicapées (fin)
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  • mercredi 6 mai 2015
    1ère séance : Questions au Gouvernement ; Maisons départementales des personnes handicapées (fin)
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