Saône-et-Loire (5e circonscription) | Mandat clos le 1er octobre 2016 (14e législature)
  • mardi 2 février 2016
    1ère séance : Questions orales sans débat
    partager
  • jeudi 28 janvier 2016
    Paritarisme : Auditions diverses
    partager
  • jeudi 28 janvier 2016
    Paritarisme : Auditions diverses
    partager
  • jeudi 10 décembre 2015
    1ère séance : Sept conventions et accords internationaux (procédure d'examen simplifiée); accord France-Agence Spatiale Européenne centre spatial guyanais; réseaux des CCI et des chambres de métiers et de l'artisanat; adaptation société au vieillissement
    partager
  • mercredi 9 décembre 2015
    2ème séance : Territoires zéro chômage de longue durée ; lutte contre le gaspillage
    partager
  • mercredi 9 décembre 2015
    1ère séance : Questions au Gouvernement ; réutilisation des informations du secteur public ; dématérialisation du Journal officiel ; territoires zéro chômage de longue durée ; lutte contre le gaspillage
    partager
  • jeudi 3 décembre 2015
    1ère séance : Réforme du régime social des indépendants ; Répression de la négation des génocides
    partager
  • jeudi 3 décembre 2015
    1ère séance : Réforme du régime social des indépendants ; Répression de la négation des génocides
    partager
  • mardi 1er décembre 2015
    Questions au Gouvernement - Mardi 1 décembre 2015
    partager
  • mardi 1er décembre 2015
    1ère séance : Questions au Gouvernement; Santé (vote solennel); PLFR pour 2015 (suite)
    partager
  • mardi 1er décembre 2015
    1ère séance : Questions au Gouvernement; Santé (vote solennel); PLFR pour 2015 (suite)
    partager
  • jeudi 26 novembre 2015
    1ère séance : Nouvelle orientation de notre système de retraites ; Calcul retraite des responsables associatifs
    partager