Saône-et-Loire (5e circonscription) | Mandat clos le 1er octobre 2016 (14e législature)
  • mercredi 4 novembre 2015
    Commission des affaires sociales : M. Jean-Denis Combrexelle, sur le rapport "la négociation collective, le travail et et l'emploi"
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  • mardi 3 novembre 2015
    Comité d'évaluation et de contrôle : évaluation de l'aide médicale de l'Etat
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  • mardi 3 novembre 2015
    Comité d'évaluation et de contrôle : évaluation de l'aide médicale de l'Etat
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  • mardi 3 novembre 2015
    Comité d'évaluation et de contrôle : évaluation de l'aide médicale de l'Etat
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  • mardi 3 novembre 2015
    Comité d'évaluation et de contrôle : évaluation de l'aide médicale de l'Etat
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  • vendredi 30 octobre 2015
    Commission élargie : Crédits travail et emploi
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  • mercredi 28 octobre 2015
    Commission élargie : Crédits 2016 : Solidarité, insertion et égalité des chances
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  • jeudi 22 octobre 2015
    2ème séance : Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2016 (suite)
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  • mardi 20 octobre 2015
    2ème séance : Projet de loi de finances de la sécurité sociale pour 2016 (suite)
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  • jeudi 8 octobre 2015
    1ère séance : Suppression des freins au développement des entreprises; Accueil et habitat des gens du voyage
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  • mercredi 7 octobre 2015
    Commission des affaires sociales : Mme Marisol Touraine et M. Christian Eckert, ministres, sur le PLFSS pour 2016.
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  • lundi 28 septembre 2015
    1ère séance : Déclaration du Gouvernement et débat sur l’engagement des forces aériennes au-dessus du territoire syrien ; Adaptation de la société au vieillissement (deuxième lecture)
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