Saône-et-Loire (5e circonscription) | Mandat clos le 1er octobre 2016 (14e législature)
  • mercredi 1er juillet 2015
    Commission des affaires sociales : dialogue social et emploi (nouvelle lecture)
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  • mercredi 24 juin 2015
    Commission des affaires sociales : Accès aux personnes handicapées
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  • mercredi 24 juin 2015
    Commission des affaires sociales : Accès aux personnes handicapées
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  • lundi 1er juin 2015
    1ère séance : Dialogue social et emploi (suite) (Article 8, adt 127 à article 9, adt 601)
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  • jeudi 28 mai 2015
    S 28/05/2015 1ère séance : Dialogue social et emploi (suite) (Article 8, adt 127 à
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  • mardi 26 mai 2015
    1ère séance : Questions au gouvernement ; Transition énergétique (nouvelle lecture) (vote solennel)
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  • mardi 26 mai 2015
    1ère séance : Questions au gouvernement ; Transition énergétique (nouvelle lecture) (vote solennel)
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  • mercredi 13 mai 2015
    2ème séance : Ouverture des commerces la nuit ; Lutte contre l'ambroisie
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  • mardi 12 mai 2015
    Commission des affaires sociales : Ouverture des commerces la nuit dans les zones touristiques
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  • mardi 12 mai 2015
    Commission des affaires sociales : Ouverture des commerces la nuit dans les zones touristiques
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  • mardi 12 mai 2015
    2ème séance : PLF 2014 (seconde partie) (suite) : Solidarité, insertion et égalité des chances
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  • mardi 12 mai 2015
    Budget (commission élargie) : Crédits 2014 : Santé
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