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- 1. Souhaits de bienvenue à un nouveau député
- 2. Questions au Gouvernement
- 3. Modernisation des institutions de la V e République (n os 820, 892)
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Modernisation du marché du travail
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Déclaration du Gouvernement et débat sur le Grenelle de l'insertion
- 2. Accord France-Suriname sur la coopération transfrontalière en matière policière
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Questions au Gouvernement
- 2. Projet de loi de finances pour 2008 (n° 189)
- 3. Accord de Cotonou sur le partenariat ACP-CE Financement des aides de la Communauté pour la période 2008-2013 (n os 354, 410)
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Projet de loi de finances pour 2006 (seconde partie) (n os 189, 276)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Questions au Gouvernement
- 2. Projet de loi de finances pour 2008
- 3. Maîtrise de l'immigration, intégration et asile (n° 287)
- 4. Prestation de serment d'un juge de la cour de justice de la République
- 5. Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2008
- 6. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Travail, emploi et pouvoir d'achat. Suite de la discussion, après déclaration d'urgence, d'un projet de loi (n os 4, 62)
- 2. Ordre du jour des prochaines séances
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- 1. Travail, emploi et pouvoir d'achat. Suite de la discussion, après déclaration d'urgence, d'un projet de loi (n os 4, 62)
- 2. Ordre du jour des prochaines séances
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- 1. Travail, emploi et pouvoir d'achat. Suite de la discussion, après déclaration d'urgence, d'un projet de loi (n os 4, 62)
- 2. Ordre du jour des prochaines séances
Saône-et-Loire (5e circonscription)
| Mandat clos le 1er octobre 2016 (14e législature)