Interventions en commission et en séance (archives)
mercredi 28 novembre 2012
Commission de la défense et commission des affaires européennes : M. Pierre Vilmont, Sg du Service européen pour l'action extérieure
partager
mercredi 28 novembre 2012
Commission des lois : PPL et PJ aide séjour irrégulier
partager
mardi 27 novembre 2012
2ème séance : Questions au Gouvernement; Mobilisation du foncier public en faveur du logement (vote solennel); Ancrage démocratique du gouvernement économique européen; Sécurité et lutte contre le terrorisme
partager
jeudi 22 novembre 2012
Commission des lois et commission des affaires étrangères : Mme Viviane Reding, V-Pdte de la commission européenne, chargée de la justice
partager
jeudi 22 novembre 2012
1ère séance : reconnaissance du vote blanc ; fixation des tarifs réglementés du gaz naturel
partager
mercredi 21 novembre 2012
Commission des lois : auditions sur la question prioritaire de constitutionnalité
partager
mardi 20 novembre 2012
Commission des affaires européennes : Négociations internationales en matière de changement climatique ; Cadre financier pluriannuel 2014-2020 ; Communication régime d'asile européen
partager
mardi 20 novembre 2012
Commission des affaires européennes : Négociations internationales en matière de changement climatique ; Cadre financier pluriannuel 2014-2020 ; Communication régime d'asile européen
partager
lundi 19 novembre 2012
1ère séance : programmation et gouvernance des finances publiques (C.M.P.) ; 6 projets de loi de ratification de conventions internationales
partager
jeudi 15 novembre 2012
3ème séance : Abrogation du conseiller territorial
partager
mercredi 14 novembre 2012
Commission des lois : M. Manuel Valls, ministre de l'Intérieur, sur le projet de loi relatif à la sécurité et à la lutte contre le terrorisme et examen de ce projet
partager
mardi 13 novembre 2012
Commission des affaires européennes : Erasmus; BEU; protocole de Nagoya
partager
1
...
118
119
120
121
122
123
Page n°120 : 12 résultats affichés sur un total de 1468
