• 21 septembre 2010

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  Question écrite n° 88676 de Mme Marietta Karamanli

  Rubrique : chômage : indemnisation

  Titre : allocation de retour à l'emploi

  Réponse publiée le 6 septembre 2011
• 7 septembre 2010

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  Question écrite n° 87641 de Mme Marietta Karamanli

  Rubrique : travail

  Titre : inspection du travail

  Réponse publiée le 22 février 2011
• 7 septembre 2010

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  Question écrite n° 87484 de Mme Marietta Karamanli

  Rubrique : politique extérieure

  Titre : Afghanistan

  Question close sans réponse le 19 juin 2012
• 7 septembre 2010

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  Question écrite n° 87462 de Mme Marietta Karamanli

  Rubrique : papiers d'identité

  Titre : délivrance

  Réponse publiée le 7 juin 2011
• 7 septembre 2010

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  Question écrite n° 87354 de Mme Marietta Karamanli

  Rubrique : enseignement supérieur

  Titre : étudiants

  Réponse publiée le 6 mars 2012
• 7 septembre 2010

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  Question écrite n° 87291 de Mme Marietta Karamanli

  Rubrique : consommation

  Titre : protection des consommateurs

  Réponse publiée le 17 janvier 2012
• 7 septembre 2010

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  Question écrite n° 87289 de Mme Marietta Karamanli

  Rubrique : consommation

  Titre : information des consommateurs

  Réponse publiée le 2 novembre 2010
• 17 août 2010

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  Question écrite n° 86684 de Mme Marietta Karamanli

  Rubrique : transports ferroviaires

  Titre : SNCF

  Réponse publiée le 21 décembre 2010
• 17 août 2010

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  Question écrite n° 86671 de Mme Marietta Karamanli

  Rubrique : système pénitentiaire

  Titre : maisons d'arrêt

  Réponse publiée le 7 décembre 2010
• 17 août 2010

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  Question écrite n° 86663 de Mme Marietta Karamanli

  Rubrique : sécurité routière

  Titre : accidents

  Réponse publiée le 2 août 2011