Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements au projet de loi de finances rectificative pour 2011 (n° 3713) (M. Gilles Carrez, Rapporteur général) 2
Présences en réunion

Table ronde, ouverte à la presse, sur la formation à la conduite
M. Jean-Pascal Assailly, chargé de recherche au laboratoire de psychologie de la conduite à l'IFSTTAR
Mme Nadine Neulat, chef du bureau de la santé, de l'action sociale et de la sécurité
M. Loïc Turpeau, président de l'Association nationale pour la promotion de l'éducation routière (formation des moniteurs) ANPER
M. Marc Meunier, sous directeur de l'éducation routière - Ministère de l'Écologie, du Développement durable, des Transports et du Logement (DSCR)
M. Michel Schipman, vice-président de la branche des écoles de conduite et M. Philippe Malpièce, secrétaire de la branche des écoles de conduite du Conseil national des professions de l'automobile (CNPA)

Table ronde, ouverte à la presse, sur le coût économique et social des accidents, leur traitement judiciaire et l'aide aux victimes
M. Dominique Mignot, directeur scientifique adjoint à l'Institut français des sciences et technologies des transports, de l'aménagement et des réseaux (IFSTTAR) et Mme Martine Hours, médecin épidémiologiste, unité mixte de recherche épidémiologique et de surveillance - Transport Travail Environnement à l'IFSTTAR (ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement et ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche)
M. François Werner, directeur général du Fonds de garantie des assurances obligatoires (FGAO)
Mme Barbara Berrebi, chargée d'étude au Groupement des entreprises mutuelles d'assurances (GEMA), Mme Nathalie Irisson, secrétaire générale de GEMA Prévention, et M. Philippe Hingray, fondé de pouvoir de la MAAF
M. Louis Fernique, secrétaire général de l'Observatoire national interministériel de la sécurité routière (ONISR)
M. le Professeur Djamel Bensmail, chef de service en médecine physique et de réadaptation à l'hôpital Raymond-Poincaré de Garches
Mme Dina et M. Jean-Pierre Freani, parents d'une victime
Mme Monique Fritz, présidente de l'association « Aide aux victimes des accidents de la route » (AIVAR), M. Nicolas Fritz, membre fondateur, et Me Laurent Hincker, avocat
M. Vincent Julé Parade, vice-président de l'association « Victimes et citoyens contre l'insécurité routière »u laboratoire national de métrologie et d'essais.
M. Michel Vilbois, sous-directeur de l'action interministérielle, Délégation à la sécurité et à la circulation routières (DSCR)

Table ronde, ouverte à la presse, sur les addictions et la conduite
Docteur Charles Mercier-Guyon, secrétaire de la commission médicale de la Prévention routière
M. Bernard Laumon, directeur de recherche à l'IFSTTAR (Ministère de l'Écologie, du développement durable, des transports et du logement et Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche)
Mme Claudine Pérez-Diaz, chercheuse au CNRS
Mme Hélène Martineau, directrice adjointe de l'Observatoire français des drogues et toxicomanies
M. Félix Comeau, président-directeur général et M. Stéphane Vialettes, directeur général de la Société Alcolock (fabricant d'éthylotests anti-démarrage)
M. Daniel Orgeval, président de l'association I-Tests
M. Bertrand Jermann, président de la société Ethylo (fabricant d'éthylotests)
M. Patrick Maroteaux, membre du bureau de l'association « Vin et société » (acteur de la filière viti-vinicole) et Mme Delphine Blanc, directrice des relations institutionnelles
M. Alexis Capitant, directeur général et M. Jean-Yves Moreau, chargé des actions prévention et des relations avec les partenaires, de l'association « Entreprise et prévention » (association des producteurs de boissons alcoolisées pour la prévention du risque alcool)
M. Michel Vilbois, sous-directeur de l'action interministérielle (DSCR) et M. Louis Fernique, secrétaire général de l'Observatoire national de la sécurité routière
M. Hubert Berry, responsable du département Éthylométrie et addictions au laboratoire national de métrologie et d'essais.

Table ronde, ouverte à la presse, sur la sécurité des véhicules
M. Daniel Kopaczewski, sous-directeur de la sécurité et des émissions des véhicules (Ministère de l'Écologie, du développement durable, des transports et du logement)
M. Jean-Yves Le Coz, expert leader « Sécurité routière » pour le Groupe Renault, M. Jean-François Huère, responsable « Sécurité routière » pour le Groupe PSA Peugeot Citroën, membres du Comité des constructeurs français d'automobiles et M. Nicolas Bertholon du Laboratoire d'Accidentologie, de Biomécanique et d'étude du comportement humain
M. Christian Sibrik, président de la branche « contrôle technique » du Conseil national des professions de l'automobile (CNPA) et Mme Pauline Johanet coordinatrice média et lobbying
M. Philippe Toussaint, délégué général du Centre européen d'études de sécurité et d'analyse des risques (CEESAR)
M. Dominique Cesari, directeur de recherche émérite à l'IFSTTAR (Ministère de l'Écologie, du développement durable, des transports et du logement et Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche)
M. Jacques Ehrlich, directeur du Laboratoire sur les Interactions Véhicules-Infrastructure-Conducteurs (Livic) à l'IFSTTAR (Ministère de l'Écologie, du développement durable, des transports et du logement et Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche)

Table ronde, ouverte à la presse, sur l'acceptabilité sociale de la politique de sécurité routière
M. Fabrice Hamelin et Mme Isabelle Ragot-Court, chargés de recherche à l'Institut français des sciences et technologies des transports, de l'aménagement et des réseaux (IFSTTAR), (Ministère de l'Écologie, du développement durable, des transports et du logement et Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche)
Mme Laurence Derrien-Lallement, chef du département communication et information de la Direction de la sécurité et de la circulation routière (DSCR) (Ministère de l'Écologie, du développement durable, des transports et du logement et Ministère de l'Intérieur, de l'Outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration)
M. Benoît de Laurens, vice-président et Mme Sophie Dauphin, directrice conseil de l'agence « Lowe Strateus » (ancienne agence de communication de la DSCR)

Suite de l'examen du projet de loi renforçant les droits, la protection et l'information des consommateurs (n° 3508) (M. Daniel Fasquelle, rapporteur).

Suite de l'examen du projet de loi renforçant les droits, la protection et l'information des consommateurs (n° 3508) (M. Daniel Fasquelle, rapporteur).

Suite de l'examen du projet de loi renforçant les droits, la protection et l'information des consommateurs (n° 3508) (M. Daniel Fasquelle, rapporteur).
Information relative à la commission

Examen, ouvert à la presse, de la proposition de loi, adoptée par le Sénat, relative à la régulation du système de distribution de la presse (n° 3399) (M. Pierre-Christophe Baguet, rapporteur)
Présences en réunion