Audition, ouverte à la presse, de M. Charles Beigbeder, président de la candidature d'Annecy aux Jeux olympiques d'hiver de 2018, accompagné de M. Pierre Mirabaud, directeur général de la candidature, et de M. Hervé Rey, directeur délégué
Présences en réunion

Audition de M. Patrick Kron, président-directeur général d'Alstom

Audition, ouverte à la presse, de M. Michel Boyon, président du Conseil supérieur de l'audiovisuel, M. Nicolas About et M. Alain Méar, membres du CSA, et de M. Louis de Broissia, président de France Télé Numérique, et M. Olivier Gerolami, directeur général de France Télé Numérique, sur le passage à la télévision tout numérique
Présences en réunion

Audition, ouverte à la presse, de Mme Nadine Morano, ministre chargée de l'apprentissage et de la formation professionnelle, sur la mise en oeuvre de la loi n° 2009-1437 du 24 novembre 2009 relative à l'orientation et à la formation professionnelle tout au long de la vie (MM. Gérard Cherpion et Jean-Patrick Gille, rapporteurs)
Présences en réunion 26

Audition, ouverte à la presse, de M. Alex Türk, président de la Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL)
Présences en réunion

Audition, ouverte à la presse, de M. André-Claude Lacoste, président de l'Autorité de sûreté nucléaire (ASN)

Examen, ouvert à la presse, de la proposition de loi, adoptée par le Sénat, relative au prix du livre numérique (n° 2921) (M. Hervé Gaymard, rapporteur)
Information relative à la commission 14
Présences en réunion

Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements à la proposition de loi de simplification et d'amélioration de la qualité du droit (n° 3035) (M. Étienne Blanc, rapporteur)

Suite de l'examen de la proposition de loi, modifiée par le Sénat, de simplification et d'amélioration de la qualité du droit (n° 3035) (Chapitres IV à IX) (M. Étienne Blanc, rapporteur)
Amendements examinés par la Commission
Informations relatives à la Commission

Examen de la proposition de loi, modifiée par le Sénat, de simplification et d'amélioration de la qualité du droit (n° 3035) (Chapitres Ier à III) (M. Étienne Blanc, rapporteur)
Amendements examinés par la Commission
Examen de la proposition de loi visant à mettre fin au traitement discriminatoire des gens du voyage (n° 3042) (M. Dominique Raimbourg, rapporteur)
Examen de la proposition de loi, modifiée par le Sénat en deuxième lecture, tendant à renforcer les moyens du Parlement en matière de contrôle de l'action du Gouvernement et d'évaluation des politiques publiques (n° 3065) (M. Claude Goasguen, rapporteur)