Examen du projet de loi relatif à l'entrepreneur individuel à responsabilité limitée (n° 2265) (Mme Laure de La Raudière, rapporteure)
Amendements examinés par la commission.

Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements au projet de loi d'orientation et de programmation pour la performance de la sécurité intérieure (n° 1697) (M. Éric Ciotti, rapporteur)

Suite de l'examen des Titres III (énergie-climat) et IV (agriculture) du projet de loi, adopté par le Sénat, portant engagement national pour l'environnement (dit Grenelle 2) (n° 1965) (M. Serge Poignant, rapporteur pour avis)
Amendements examinés par la commission.

Suite de l'examen des Titres III (énergie-climat) et IV (agriculture) du projet de loi, adopté par le Sénat, portant engagement national pour l'environnement (dit Grenelle 2) (n° 1965) (M. Serge Poignant, rapporteur pour avis)
Amendements examinés par la commission.

Suite de l'examen du titre V « Risques, Santé, Déchets » (articles 66 à 81) du projet de loi portant engagement national pour l'environnement (n° 1965) (MM. Serge Grouard et Bertrand Pancher, rapporteurs)

Auditions, ouvertes à la presse, sur l'avenir des télévisions locales : Union des télévisions locales de service public M. Dominique Renault, président, et Mme Élisabeth Clément, déléguée générale ; Union des télévisions locales de pays M. Gérard Baumel, président ; syndicat « Les locales TV » M. Gilles Crémillieux, président ; SAS Télévisions locales associées M. Jean-Luc Nelle, président
Auditions, ouvertes à la presse, sur l'avenir des télévisions locales : France Télévisions Publicité M. Philippe Santini, directeur général ; TF1 Publicité Mme Martine Hollinger, directrice générale ; NPA Conseils M. Philippe Bailly, président
Présences en réunion

Audition, ouverte à la presse, de MM. Patrick Zelnik, Jacques Toubon et Guillaume Cerutti, sur leur rapport au ministre de la culture et de la communication relatif à « création et internet »
Présences en réunion 18

Examen, en application de l'article 88, des amendements au projet de loi de finances rectificative pour 2010 (n° 2239) (M. Gilles Carrez, Rapporteur général)
Présences en réunion

Suite de l'examen des Titres III (énergie-climat) et IV (agriculture) du projet de loi, adopté par le Sénat, portant engagement national pour l'environnement (dit Grenelle 2) (n° 1965) (M. Serge Poignant, rapporteur pour avis)
Amendements examinés par la commission.

Audition de Mme Chantal Jouanno, secrétaire d'État chargée de l'écologie et M. Benoist Apparu, secrétaire d'État chargé du logement et de l'urbanisme, auprès du ministre d'État ministre de l'Écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat
Examen des Titres III (énergie-climat) et IV (agriculture) du projet de loi, adopté par le Sénat, portant engagement national pour l'environnement (dit Grenelle 2) (n° 1965) (M. Serge Poignant, rapporteur pour avis) 17
Informations relatives à la commission 26
Amendements examinés par la commission 27