Paris (8e circonscription)| Mandat clos le 20 juin 2017 (14e législature)
Interventions en commission et en séance (archives)
jeudi 17 octobre 2013
2ème séance : PLF 2014 (art. 4 à après l'article 6 - adt 695) (suite)
partager
jeudi 17 octobre 2013
2ème séance : PLF 2014 (art. 4 à après l'article 6 - adt 695) (suite)
partager
mardi 15 octobre 2013
2ème séance : PLF pour 2014 (motions et discussion générale)
partager
mardi 17 septembre 2013
1ère séance : Questions au Gouvernement ; Accés au logement et urbanisme rénové (vote solennel) ; Transparence de la vie publique (vote solennel) ; Lutte contre la fraude fiscale et la grande délinquance économique et financière – Procureur de la républiq
partager
mercredi 11 septembre 2013
2ème séance : Accès au logement et urbanisme rénové (suite)
partager
jeudi 25 juillet 2013
2ème séance : Soins sans consentement en psychiatrie ; Nombre et répartition des sièges de conseiller de Paris
partager
jeudi 18 juillet 2013
3ème séance : Modernisation de l'action publique territoriale et affimation des métropoles (suite)
partager
jeudi 4 juillet 2013
2ème séance : Interdiction du cumul de fonctions exécutives locales avec le mandat de député ou de sénateur (suite) ; Interdiction du cumul de fonctions exécutives locales avec le mandat de représentant au parlement européen (suite)
partager
mardi 2 juillet 2013
1ère séance : Ouverture de la session extraordinaire; Adaptation au droit de l’Union Européenne dans le domaine du développement durable (C.M.P.); Règlement du budget et approbation des comptes de l'année 2012
partager
jeudi 20 juin 2013
2ème séance : Lutte contre la fraude fiscale et la grande délinquance économique et financière (jusqu'à l'après l'article 2)
partager
jeudi 13 juin 2013
2ème séance : Immigration professionnelle et étudiante (débat)
partager
mercredi 5 juin 2013
Commission des lois : Lutte contre la fraude fiscale et la délinquance économique et financière (audition des ministres)
partager
1
...
14
15
16
17
18
19
Page n°16 : 12 résultats affichés sur un total de 220
