Mme Sandrine Mazetier

Socialiste, écologiste et républicain

Paris (8^e circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

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29 juillet 2014

Question écrite n° 61963 de Mme Sandrine Mazetier

Rubrique : ministères et secrétariats d'État

Titre : éducation nationale : académies

Réponse publiée le 27 janvier 2015
29 juillet 2014

Question écrite n° 61955 de Mme Sandrine Mazetier

Rubrique : ministères et secrétariats d'État

Titre : affaires étrangères

Réponse publiée le 2 septembre 2014
29 juillet 2014

Question écrite n° 61671 de Mme Sandrine Mazetier

Rubrique : commerce et artisanat

Titre : ouverture le dimanche

Réponse publiée le 1er décembre 2015
24 juin 2014

Question écrite n° 57947 de Mme Sandrine Mazetier

Rubrique : entreprises

Titre : salariés

Réponse publiée le 16 septembre 2014
22 mai 2014

Question au Gouvernement n° 1872 de Mme Sandrine Mazetier

Rubrique : famille

Titre : réglementation

Question posée en séance
29 avril 2014

Question écrite n° 54678 de Mme Sandrine Mazetier

Rubrique : police

Titre : police nationale

Réponse publiée le 5 août 2014
29 avril 2014

Question écrite n° 54504 de Mme Sandrine Mazetier

Rubrique : audiovisuel et communication

Titre : France Télévisions

Réponse publiée le 18 novembre 2014
25 mars 2014

Question écrite n° 52576 de Mme Sandrine Mazetier

Rubrique : copropriété

Titre : réglementation

Réponse publiée le 22 décembre 2015
4 mars 2014

Question écrite n° 51220 de Mme Sandrine Mazetier

Rubrique : mort

Titre : réglementation

Réponse publiée le 24 juin 2014
4 mars 2014

Question écrite n° 51022 de Mme Sandrine Mazetier

Rubrique : élections et référendums

Titre : élections municipales

Réponse publiée le 18 août 2015

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Mme Sandrine Mazetier

Questions posées (archives)