Mme Sandrine Mazetier

Socialiste, écologiste et républicain
Paris (8e circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14e législature)

Séance publique (archives)

  • (268e)
    partager
    • 1. Mise en oeuvre du Grenelle de l'environnement (suite) (n° 1692)
    • 2. Ordre du jour de la prochaine séance
  • (253e)
    partager
    • 1. Transformation écologique de l'économie (suite) (n° 1622)
    • 2. Statut de la société privée européenne et services sociaux d'intérêt général dans l'Union européenne (n° 1617)
    • 3. Promouvoir une autre répartition des richesses (n° 1620)
    • 4. Ordre du jour de la prochaine séance
  • (243e)
    partager
    • 1. Modification du règlement de l'Assemblée nationale (n° 1630) (suite)
    • 2. Ordre du jour de la prochaine séance
  • (242e)
    partager
    • 1. Accord France-Pays-Bas de coopération administrative pour la lutte contre le travail illégal (n° 1627)
    • 2. Accord France-Bahreïn sur les services aériens (n° 1645)
    • 3. Accord France-Australie de coopération en matière de défense (n° 1646)
    • 4. Accord France-Angola sur la protection des investissements (n° 1647)
    • 5. Accord France-Djibouti sur la protection des investissements (n° 1648)
    • 6. Accord France-Seychelles sur la protection des investissements (n° 1649)
    • 7. Convention pour la protection des enfants contre l'exploitation et les abus sexuels (n° 1660)
    • 8. Protocole à la convention de 1998 sur les registres des rejets et transferts de polluants (n° 1661)
    • 9. Accord France-Uruguay sur l'emploi salarié des personnes à charge des membres des missions officielles (n° 1662)
    • 10. Traité de Singapour sur le droit des marques (n° 1663)
    • 11. Accords internationaux relatifs aux flux migratoires :
    • - Accord France-Tunisie sur la gestion des migrations (n° 1329)
    • - Accord France-Sénégal sur la gestion concertée des flux migratoires (n° 1328)
    • - Accord France-Congo sur les flux migratoires et le codéveloppement (n° 1327)
    • - Accord France-Bénin sur les flux migratoires et le codéveloppement (n° 1326)
    • 12. Modification du règlement de l'Assemblée nationale (n° 1630) (suite)
    • 16. Ordre du jour de la prochaine séance
  • (237e)
    partager
    • 1. Rappels au règlement
    • 2. Protection de la création sur Internet (nouvelle lecture) (n° 1626)
    • 3. Ordre du jour de la prochaine séance
  • (233e)
    partager
    • 1. Protection de la création sur internet (nouvelle lecture) (suite) (n° 1626)
    • 2. Ordre du jour de la prochaine séance
  • (230e)
    partager
    • 1. Protection de la création sur Internet (nouvelle lecture) (suite) (n° 1626)
    • 2. Ordre du jour de la prochaine séance
  • (229e)
    partager
    • 1. Protection de la création sur Internet (nouvelle lecture) (suite) (n° 1626)
    • 2. Ordre du jour de la prochaine séance
  • (228e)
    partager
    • 1. Hauts revenus et solidarité (suite) (n° 1595)
    • 2. Augmentation des salaires et protection des salariés et des chômeurs (n° 1597)
    • 3. Suppression du « délit de solidarité » (n° 1600)
    • 4. Ordre du jour de la prochaine séance
  • (211e)
    partager
    • 1. Hommage à la mémoire de Michel Crépeau
    • 2. Questions au Gouvernement
    • 3. Protection de la création sur Internet (suite)
    • 4. Ordre du jour de la prochaine séance
1
...
28
29
30
31
32
...
36
Page n°30 : 10 résultats affichés sur un total de 357