-
- 1. Projet de loi de financement de la Sécurité sociale pour 2016 (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- 1. Projet de loi de finances pour 2016
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- 1. Suppression des freins au développement des entreprises
- 2. Modifier les dispositions relatives à l’accueil et l’habitat des gens du voyage
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- 1. Création, architecture et patrimoine
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- 1. Dialogue social et emploi
- 2. Droit des étrangers
- 3. Adaptation de la procédure pénaleau droit de l’Union européenne
- 4. Clôture de la session extraordinaire
-
- 1. Droit des étrangers
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- 1. Cessation de mandat et remplacement de députés
- 2. Accessibilité des établissements, des transports et de la voirie pour les personnes handicapées et accès au service civique pour les jeunes en situation de handicap
- 3. Droit des étrangers
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- 1. Questions au Gouvernement
- 2. Déclaration du Gouvernement sur l’accord européen relatif à la Grèce
- 3. Réforme de l’asile
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- 1. Convocation du Parlement en session extraordinaire
- 2. Dialogue social et emploi
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- 1. Nouvelle organisation territoriale de la République
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Paris (8e circonscription)
| Mandat clos le 20 juin 2017 (14e législature)